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Chronique scientifique et technique

  • Le bois lamellé collé

    Gros œuvre, Structure • 17.12.2009

    Cet article présente d’une part l’évolution de ce matériau de construction du point de vue technique et réglementaire incluant le marquage CE et d’autre part les principales pathologies liée à son usage en charpente.

  • Les parties communes, les parties privatives..

    Gestion d’immeubles, Copropriétés • 17.12.2009

    ... et l’expert architecte. 2e PARTIE : les planchers à structure métallique. Après avoir évoqué la question des parties communes et des parties privatives à propos des planchers à structure bois, le présent article développe ces mêmes questions à propos des planchers anciens à structure métallique.

  • Justice, dématérialisation et sécurité des échanges

    Informatique • 17.12.2009

    Le XXIe siècle pose aux professions judiciaires des défis jamais connus auparavant. L’utilisation d’Internet donne accès à une multitude de données, les systèmes d’informations ne sont plus cloisonnés. Profiter de la puissance du réseau pour accéder aux données et en transmettre tout en garantissant la confidentialité et l’intégrité des échanges, tel est l’enjeu des professions judiciaires.

  • Expertise et contrefaçon en parfumerie

    Métiers d'art • 17.12.2009

    ... Approche juridico-technique, normalisation des procédures. La multiplication des cas de contretype et autres copies dans le domaine de la parfumerie a conduit à des saisines régulières des tribunaux compétents, ou à une tentative de règlement de conflits privés à l’amiable et à une remise en cause des notions de droit d’auteur, de propriété industrielle, et de brevet dans un domaine où coexistent...

  • Méthodologie et mise en forme des traductions

    Traducteur-interprète assermenté • 17.12.2009

    L’Expert traducteur, nanti d’une formation universitaire de niveau élevé, répond à trois types de sollicitations: magistrature, professions du droit, particuliers. Il rend intelligible des systèmes juridiques et des situations humaines sans équivalents linguistiques directs. La finalité de son travail est fonctionnelle, elle exige de vastes et solides connaissances et un travail permanent d’information.

  • Analyse comparative des niveaux de preuve...

    Chirurgie • 17.12.2009

    ... de l’information préopératoire des patients selon différentes méthodologies et supports. Il n’existe presque aucune étude sur l’impact des documents d’information fournis aux patients au décours d’un entretien préopératoire, ni d’analyse sur le niveau de preuve qu’ils peuvent apporter. Dans une étude comparative monocentrique randomisée chez 60 patients (dont 52 prospectifs, devant bénéficier...

  • La locution - cécité légale

    Chirurgie • 17.12.2009

    Après avoir établi l’incongruité d’associer un mot qui définit un état pathologique à un adjectif indiquant son autorisation légale, les auteurs établissent le bilan de l’état actuel de la réparation médico-légale des cécités, et de la grande malvoyance. « Il existe une ambiguïté des limites entre la cécité absolue et la malvoyance profonde, également qualifiée de cécité ». « La rencontre fréquente...

  • La responsabilité du médecin face à l'urgence

    Divers, Déontologie médicale, Expertises, Autres • 16.12.2009

    Après avoir défini l’urgence médicale et évoqué les décalages entre la théorie et les réalités actuelles, les auteurs traitent de ce problème, d’abord du point de vue du médecin praticien qui y est confronté, puis de celui du médecin expert. Concernant le médecin, ils abordent d’abord le contexte général de l’urgence médicale, ensuite la réponse qui doit y être apportée par tout médecin ainsi que...

  • L'expert et le soutien abusif

    Généralités • 16.12.2009

    En cas de liquidation judiciaire d’une entreprise, les créanciers de celle-ci perdent généralement tout ou partie de leurs créances. Les établissements de crédit ou certains fournisseurs pourront alors voir leur responsabilité engagée sur le fondement d’un soutien abusif. Les tribunaux pourront confier à un expert la mission de rechercher si les faits constitutifs du soutien abusif sont réunis, puis...

  • Expertises médicales pour les compagnies d'assurances

    Divers, Déontologie médicale, Expertises, Autres • 16.12.2009

    L ’expertise médicale est une, quel que soit le donneur d’ordre. Elle obéit aux règles de compétence, indépendance, transparence et respect de la déontologie médicale. Les médecins qui réalisent des expertises pour les compagnies d’assurances sont très attachés à ces principes.

  • Syndrome d'aliénation parentale Diagnostic et ...

    Psychiatrie • 16.12.2009

    ...prise en charge médico-juridique La multiplication récente de cas de manipulation mentale exercée sur un enfant par le parent avec lequel il vit après un divorce nous conduit à décrire les différents symptômes possibles au travers de la littérature médicale internationale. Les particularités de l’expertise familiale et ses conséquences juridiques sont abordées dans l’espoir d’une meilleure prise...

  • L'exploitation des supports de données informatiques ....

    Informatique • 16.12.2009

    ...dans l’expertise : Dangers et risques L’examen devenu fréquent, dans l’exercice expertal, de supports de données informatiques, même en simple lecture, n’est pas anodin et s’accompagne de risques d’altérations involontaires, souvent subtiles mais réelles, de leur contenu. Ces risques, qui sont souvent ignorés, doivent être prévenus, faute de quoi, l’expert pourrait, par sa propre négligence, se...

  • Le parfum : vers une reconnaissance d'un droit d'auteur...

    Métiers d'art • 16.12.2009

    ...dans le domaine du sensoriel... Comment prouver qu’un parfum est contrefaisant sur le plan olfactif ? Existe-t-il un droit d’auteur en matière de composition de parfums en vertu du droit de propriété intellectuelle et artistique ? Quels sont les moyens scientifiques dont dispose l’expert lors d’un « arbritage olfactif » ?

  • La loi Dailly au service des règlements des honoraires ...

    Economie de l'expertise • 16.12.2009

    ... de l’expert judiciaire Les honoraires relatifs aux missions d’expertises judiciaires ne sont pas toujours perçus dans des délais courts et raisonnables. Pour pallier les pics de trésorerie qui peuvent en découler, l’auteur de cet article nous explique dans quelles mesures l’application de la loi Dailly peut y remédier.

  • Les contrefaçons de l'oeuvre de Diego Giacometti

    Métiers d'art • 16.12.2009

    L’auteur revient sur le procès célèbre concernant principalement des contrefaçons de l’oeuvre de Diego Giacometti, diligenté par la cour d’appel de Besançon en novembre 1998 et sur les conséquences qui en découlent encore aujourd’hui.

  • Les constructeurs face à la sécheresse .....

    Généralités • 16.12.2009

    ... une lacune réglementaire à combler. Si les désordres aux constructions existantes dus à la sécheresse sont aujourd’hui bien compris, il subsiste la question de la maîtrise des phénomènes associés pour ce qui est des ouvrages en situation de projet. Comment quantifier les futures sécheresses ?

  • Le collectionneur et l'expert

    Métiers d'art • 16.12.2009

    Cet article a pour objectif de montrer, à travers un exemple concret, à quel point le collectionneur devient expert par le jeu de sa passion.

  • Carrelage céramique

    Revêtement • 16.12.2009

    Le carrelage est un matériau en céramique dont les différentes typologies et propriétés physiques constituent un label de qualité, à l’aube du troisième millénaire.

  • La responsabilité médic. en assistance médicale à la procréation

    Médecine • 16.12.2009

    L ’assistance médicale à la procréation est un domaine complexe, très évolutif et multifactoriel. Les problèmes posés sont à la fois techniques, humains et juridiques. Les auteurs en font ici une étude très complexe tant sur le plan législatif et réglementaire que sur celui des indications, des techniques et de l’information. On comprend donc aisément le haut degré de compétences que l’on est en...

  • Réseaux informatiques sans fil...

    Informatique • 16.12.2009

    ... et activité expertale pénale. L’auteur présente ici l’état de l’art des réseaux informatiques sans fil et leurs conséquences sur l’activité expertale, notamment en matière de recherche de preuves, de pillage de données ou d’utilisation de ressources par des tiers non autorisés.

  • Application des règles parasismiques

    Catastrophes naturelles • 16.12.2009

    Les risques encourus par les constructions du fait des mouvements sismiques ont entraîné l’élaboration d’une réglementation spécifique. Ainsi, la réglementation récente, réservée jusqu’à présent aux bâtiments importants et à des zones à forts risques, a évolué pour se généraliser aux maisons individuelles et étendre son application à des zones sensibles. L ’application des règles parasismiques...

  • L'outil électronique en expertise

    Rapports et Méthodes • 16.12.2009

    L ’informatique ne peut plus être cantonnée au rôle de machine à écrire perfectionnée. Elle offre toute une palette d’outils qui lui permettent de garantir une meilleure maîtrise de la gestion de l’expertise. L’assemblage de tous ces outils a permis le développement d’un service nouveau qui assure des expertises absolument sûres du point de vue du contradictoire, de la confidentialité et de la traçabilité...

  • L'expert en automobile Quel statut, quels métiers ?

    Automobiles, Cycles, Motocycles, Poids lourds • 16.12.2009

    L’expertise en automobile est une profession strictement réglementée. Avec un tel intitulé, tout porterait à croire que cette activité se cantonne à un champ d’action limité, alors qu’elle répond aujourd’hui à des besoins variés des assureurs (assurance automobile, assurance de responsabilité, assurance de transport), de la justice et de la Sécurité routière, du professionnel en automobile ou du...

  • Trente années d'évolution de l'expertise immobilière judiciaire

    Estimation immobilière urbaine • 16.12.2009

    L’auteur, ayant constaté depuis quelque temps une modification dans les attitudes des participants à l’acte d’expertise, a souhaité pour les jeunes générations d’experts étendre succinctement son constat sur une période relativement longue.

  • La précarisation des interprètes/traducteurs experts ?

    Traducteur-interprète assermenté • 16.12.2009

    La précarité toujours grandissante dans le monde du travail concerne également les interprètes/traducteurs experts près les cours d’appel, notamment depuis le décret n° 2005-214 du 3 mars 2005 qui prévoit l’établissement annuel de listes d’interprètes/ traducteurs par les procureurs de la République près les TGI, outre celles des cours d’appel. D’autre part, ces listes des TGI trouveront leur utilisation...

  • Les peintures...

    Enduits • 16.12.2009

    ... Des origines à nos jours. La peinture omniprésente de nos jours dans la vie quotidienne, facteur économique peu connu, mais important, trouve son origine dans la nuit des temps. L’auteur brosse un raccourci sur les aspects d’une discipline qui conditionne nombre des activités modernes et les problèmes que posent les désordres en matière de peintures de bâtiment et dans l’industrie.

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