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A. Expertises

  • La traçabilité : au-delà d'un outil de l'expert

    A. Expertises • 09.08.2017

    La traçabilité n'est pas une notion claire. Pour certains, le terme renvoie à un historique des faits ou à la gestion du contradictoire. D'autres imaginent que cela correspond à un marquage spécifique de type numéro de série, en informatique ou en automobile par exemple. Jean-Luc Viruéga présente ici notamment l'évolution de cette notion, qui a plusieurs sens et usages, explique comment la traçabilité...

  • Désindustrialisation et « droit souple » à la française. Quid des produits de construction sur le marché du BTP ?

    A. Expertises • 09.08.2017

    La désindustrialisation de la France est devenue inquiétante. Si l’évolution du monde n’y est pas pour rien, avec la globalisation des échanges qui favorise le développement de nouveaux pays industriels, les causes en sont néanmoins largement structurelles. Mais la principale, selon les auteurs, n’est jamais mise en avant parce que les errements qui la caractérisent paraissent aller de soi. Ils sont...

  • Diligenter sa propre expertise ? L'autosaisineàl'Anses* :unemarqued'indépendance

    Généralités • 06.01.2015

    Certaines agences sanitaires peuvent déclencher leur propre expertise. On dit qu'elles s'autosaisissent. Instituée par le législateur en 19981, l'autosaisine dote ces agences d’un « moyen puissant », assurant leur indépendance et leur permet- tant, sans sollicitation des pouvoirs publics, d’explorer les risques encourus des populations. Les boissons dites énergisantes ont fait l'objet d'une...

  • Justesse, dérogation et valeur d’une expertise

    Généralités • 29.10.2013

    La valeur d’une expertise est étroitement dépendante de sa fiabilité, de sa pertinence et du respect par l’expert des termes de la mission confiée. Sa justesse, caractère participant à sa fiabilité, peut se démontrer par l’absence d’erreur ou d’écart dans sa réalisation et dans ses résultats. La dérogation en expertise, écart aux exigences rendu nécessaire par les circonstances et formellement justifié,...

  • Prospective : l’Habilitation à diriger des expertises (HDE)

    A. Expertises • 12.02.2013

    Les chercheurs qui s’investissent dans l’expertise scientifique se sentent souvent mal reconnus dans cette activité pourtant indispensable à la société. Les grands organismes de recherche se sont dotés de chartes de qualité pour leurs expertises qui prennent en compte la contribution à l’expertise scientifique dans l’évaluation des personnels. Cependant, la portée de cette reconnaissance reste limitée...

  • Le règlement REACH

    A. Expertises • 20.12.2012

    L'auteur nous présente le règlement européen REACH, visant « une meilleure connaissance des effets des substances chimiques sur la santé humaine et sur l’environnement », en vue de gérer efficacement les risques qui leur sont liés.

  • La Charte de l’expertise au CNRS. Compétence, objectivité, transparence, devoir d’alerte

    Expertise scientifique et technique (expertise publique) • 20.06.2012

    Le CNRS a adapté la Charte nationale de l’expertise. La charte du CNRS accorde un rôle central à quatre principes : la compétence des experts, l’objectivité, la transparence et le devoir d’alerte.

  • L’expertise collective scientifique institutionnelle à l’Inra

    Expertise scientifique et technique (expertise publique) • 20.06.2012

    L'expertise en appui aux politiques publiques à l'Inra consiste à dresser l'état des connaissances scientifiques disponibles pour éclairer les décideurs publics sur des questions complexes. L'auteur décrit en premier lieu le contexte et les évolutions de cette activité. Elle donne ensuite une définition de l'expertise scientifique, dont elle explique qui sont les acteurs, et les processus...

  • Expertise publique : pourquoi développer la thématique ?

    Expertise scientifique et technique (expertise publique) • 20.06.2012

    Ce court document annonce et explique l'imminence du développement, sous une forme encore à préciser, de la thématique « expertise publique », jusqu'ici majoritairement traitée au sein de notre chronique « Recherche et prospective ».

  • L’expertise collective Inserm. Une aide à la décision en santé publique

    Expertise scientifique et technique (expertise publique) • 03.05.2012

    Depuis plusieurs années, l’Inserm assume une mission d’expertise scientifique indépendante auprès des décideurs agissant dans le domaine de la santé publique (ministères, agences, caisses d’assurance-maladie, mutuelles, associations, etc.), apportant l’éclairage scientifique nécessaire aux prises de décisions en matière de soins, de dépistage et de prévention, et contribuant à identifier...

  • Les forces et les fragilités de l'expertise

    Généralités • 14.03.2012

    Jean-Paul Delevoye nous livre sa vision de l'expertise du monde d'aujourd'hui et demain. Ses préoccupations portent sur la transparence, le contradictoire et la collégialité, communes aux diverses formes d'expertise (judiciaire, publique et privée).

  • Les modèles de l'expertise

    Généralités • 14.03.2012

    Le philosophe Pierre Le Coz nous décrit les divers visages de l'expertise, selon trois modèles de pensée dominants qui jalonnent son histoire (rationaliste, empiriste, procédural). Il explique plus concrètement le modèle procédural, celui d'aujourd'hui, grâce à son expérience du comité de déontologie de l'Anses qu'il préside. Dans sa vision du futur qu'il nous expose ensuite, les machines occupent...

  • Quelques impensés de la réflexion sur l’expertise scientifique

    Expertise scientifique et technique (expertise publique) • 14.03.2012

    Les problèmes des relations entre experts et décideurs, du statut de l’incertitude et de l’indépendance des experts font l’objet de nombreux débats. En s’appuyant essentiellement sur le cas des risques sanitaires, cet article réexamine certains présupposés de ces réflexions.

  • L'expertise en urgence

    Expertise scientifique et technique (expertise publique) • 14.03.2012

    L'inspection générale des affaires sociales a publié en 2011 un rapport sur l'expertise sanitaire*, qui consacre un chapitre à la mobilisation par les pouvoirs publics de l’expertise dans une situation d’urgence. Les trois membres de la mission, Françoise Bas-Théron, Christine Daniel et Nicolas Durand ont répondu à nos questions.

  • Habilitation et management des experts « reconnus » Vers un management en temps réel des compétences d’expertise ?

    Généralités • 14.03.2012

    La reconnaissance formelle des experts a donné lieu à de nombreux travaux, notamment dans le domaine de la sécurité sanitaire et de la santé. Des évolutions, orientées vers une habilitation à diriger des expertises, sont proposées à la réflexion. Outils indispensables au management de la compétence, des bases de données informatisées sur les experts reconnus doivent être créées.

  • La place de la société civile dans les processus d'expertise

    Expertise scientifique et technique (expertise publique) • 14.03.2012

    Dorothée Benoit-Browaeys décrit le processus d'expertise coopérative pluraliste, qui intègre toutes les parties prenantes à l'expertise d'aide à la décision publique, et tend à se développer. L'association Vivagora* en a fait l'expérience concrète via le projet CoExNano. Elle nous livre ensuite une vision plus large concernant la gestion politique des risques, et l'engagement citoyen dans le processus...

  • Recrutement et évaluation des experts dans le cadre de l’Anses

    Généralités • 14.03.2012

    L’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail met en oeuvre un dispositif très formalisé pour le recrutement de ses experts dans l’objectif d’optimiser la maîtrise des compétences et de l’indépendance nécessaires à l’expertise dans le domaine des risques sanitaires. Le présent article décrit l’organisation déclinée pour la nomination des experts de comités...

  • Expertise et Web 2.0 : vers de nouveaux modes d’expertise ?

    Généralités • 14.03.2012

    Les systèmes d’expertise actuels (expert seul, collectif d’experts) sont suffisamment efficaces pour fournir des avis pertinents, fiables et dans les délais. Cela dit, le développement des outils du Web 2.0 conduit à s’interroger sur les nouvelles possibilités que pourraient offrir les réseaux communautaires et les réseaux sociaux pour mettre en oeuvre l’expertise en réseau ou « Networking expertise...

  • Valorisation actuelle et future des expertises

    Généralités • 14.03.2012

    Une fois remises à leurs destinataires, les expertises peuvent et méritent d’être valorisées selon différentes modalités. En particulier, les avis rendus peuvent être actualisés périodiquement en fonction des connaissances nouvelles et les données issues d’expertises précédentes sont souvent utilisées pour aborder de nouvelles questions. La valorisation des expertises devrait bénéficier de véritables...

  • Traitements sémantiques des documents de l’expertise : quelles possibilités ?

    Généralités • 14.03.2012

    Le domaine de l’expertise gère différents types de documents sur lesquels des traitements sémantiques sont envisageables en réponse à des difficultés. Nous proposons quelques possibilités de traitement et leurs répercutions sur la mission de l’expertise.

  • Les risques des nouvelles technologies

    A. Expertises • 14.03.2012

    Jean-Jacques Perrier répond à nos questions relatives aux dangers liés aux technologies émergentes, déjà présentes en masse dans les produits industriels : quelles sont-elles ? Comment la « gouvernance » de ces risques a et tendra à évoluer ? Quelle place pour la société civile ?

  • Quelle expertise publique pour le XXIe ?

    Expertise scientifique et technique (expertise publique) • 14.03.2012

    Jean Yves le Déaut, qui à l'Assemblée nationale a beaucoup travaillé sur la gestion des risques sanitaires et environnementaux, répond à nos questions, relatives à la gouvernance des risques d'aujourd'hui, et à la façon d'organiser l'expertise publique.

  • La charte nationale de l'expertise scientifique : quel bilan ?

    Expertise scientifique et technique (expertise publique) • 20.08.2011

    Robert Malher répond à nos questions sur la charte nationale de l'expertise scientifique, désormais appliquée par l'ensemble des organismes de recherche quand ils sont missionnés pour des expertises.

  • La future norme européenne « Exigences générales pour les services d'expertise »

    Généralités • 09.07.2011

    Huit pays ont participé, le 15 avril 2011, à la réunion de lancement du Comité de projet PC 405 du Comité européen de normalisation (Cen) en charge d’élaborer la future norme européenne concernant les services d’expertise. L'auteur explique les enjeux qu'elle représentait, et les perspectives à venir en terme « d'harmonisation des exigences générales de compétence requises pour réaliser une expertise...

  • Erreur d’expertise et erreur d'experts

    Généralités • 02.05.2011

    Le choix judicieux des experts est l’un des facteurs clés de la réussite et de la fiabilité des expertises. Les erreurs d’expertise ayant pour cause une erreur sur l’expert, sur les limites de ses compétences, ainsi que l’erreur d’expert, ses liens avec l’objet de l’expertise, l’inadéquation de celui-ci au regard de la question posée, sont analysées. Des recommandations sont formulées pour améliorer...

  • La confiance dans les laboratoires nécessaires à l'expertise

    Expertise scientifique et technique (expertise publique) • 28.02.2011

    La réalisation d’une expertise demande fréquemment des données issues de laboratoires d’essais ou d’analyses. La qualité de l’expertise dépend alors de la fiabilité des données surtout si celles-ci sont déterminantes. L’accréditation des laboratoires renforce la confiance dans leurs résultats et par là dans l’expertise. Aussi, lorsque l’expertise nécessite des essais ou des analyses, il est fortement...