Automobiles, Cycles, Motocycles, Poids lourds
Chronique Scientifique et Technique
La photogrammétrie en accidentologie routière
La photogrammétrie est une des nouvelles méthodes utilisées pour effectuer le relevé des sites d’accidents routiers, tant en 2D qu'en 3D. Il s’agit d'une technique d'élaboration numérique de l'image photographique qui trouve de nombreuses applications en accidentologie ainsi que dans d'autres spécialités. Grâce...
L’expert en automobile : un métier méconnu
Dans la très grande majorité des cas, l’expert en automobile est mandaté directement par une compagnie ou une mutuelle d’assurance pour estimer des dommages dans le cadre d’un contrat avec un assuré.
La sécurité routière dans les transports interurbains
Dans cet article, Jean-Claude Girot et Patrick Oberto présentent les enseignements tirés de la journée d'échanges organisée le 22 juin par le Comité d'orientation de la filière industrielle du transport (COFIT) et l'Institut technique d'accidentologie (ITA) sur la sécurité routière dans les transports interurbains. Parmi les pistes de réflexion évoquées : la mise en avant de la diversité qui existent...
Dématérialisation de l'expertise de justice : le train est en marche
« Le train est en marche sur la voie de la dématérialisation, plus que jamais inéluctable. » C'est sur ce sujet que Marc Taccoen, président du CNCEJ*, répond à nos questions, décrivant les rôles respectifs d'Oodrive**, de la Chancellerie et du CNCEJ dans l'élaboration d'un système qui devrait se concrétiser d'ici deux ans. Un réseau interconnecté (RPVE, Réseau privé virtuel d'experts) permettra, en...
L'accidentologie. Une science jeune, complexe en pleine évolution
L’auteur fait ici un large tour d’horizon de cette nouvelle science, ses acteurs, son rôle mais aussi l’ensemble des évolutions à prévoir afin de mieux en définir le cadre et de rendre l’intervention de l’accidentologue plus efficace.
Vitesse et accidents
La vitesse en soi n'est pas synonyme d'accident ; elle n'est qu'un facteur d'aggravation résultant d'un choc contre un mobile ou un corps fixe. Les causes d'accident sont multiples mais pour la plupart proviennent d'un facteur humain.
L'expertise d'une valeur montante
L'expertise d'une valeur montante: le véhicule de collection, un phénomène de société. Article (illustré de magnifiques voitures) exposant le rôle de l'expert dans ce nouveau marché de l'art et de la. locomotion, d'une part conseiller l'amateur et estimer le prix de la, voiture ce qui nécessite un examen sur fosse ou pont élévateur, un contrôle technique poussé et un diagnostic de l'expert, d'autre...
De l'art de conduire juste à l'expertise des véhicules,
L'auteur expose que la mission de l'expert judiciaire est de reconstituer les faits après un accident en partant de paramètres techniques, et qu'il doit pour cela faire une analyse causale rigoureuse.
L'expert automobile et les réparateurs
L'auteur fait un historique de la profession des réparateurs automobiles et insiste sur la nécessité pour eux comme pour les experts de se tenir au courant de l'évolution des techniques qu'il illustre par quelques exemples.
Réglementation automobile
Après avoir fait un rapide historique de la recherche d'une harmonisation des codes nationaux de la route, l'auteur fait le point sur la réglementation européenne et sur la réglementation communautaire.
L'expert judiciaire face aux vices cachés
Après avoir défini le vice caché et rappelé les obligations du vendeur et de l'acheteur, l'auteur expose rapidement quatre exemples représentatifs de situations auxquelles les experts en automobile peuvent être confrontés à l'occasion de leurs missions.
Les coussins gonflables de sécurités sont-ils dangereux ?
A propos des récentes mises en cause des C.G.S. (airbags en anglais) dans la survenue de certaines blessures, les auteurs font le point sur les différents moyens de protection. Ils traitent d’abord des moyens passifs de sécurité (ne nécessitant pas l’action volontaire des occupants d’un véhicule), ensuite du CGS (description du fonctionnement), puis des diverses blessures et lésions pouvant être...
L'expert en automobile, cet inconnu
L’auteur expose successivement les origines de la profession d’expert en automobile, profession réglementée, les lois qui la régissent - n°s 72-1097 du 11 déc. 1972, 85-895 du 11 juillet 1985 et 89-1014 du 31 déc. 1989 -, les divers types de missions confiées à ces experts soit par des compagnies d’assurances, cas le plus fréquent, soit directement par des propriétaires, et termine en rappelant les...
L'expert en automobiles - Le litige et l'expertise judiciaire
L’expertise automobile* est une profession réglementée depuis la loi du 11 décembre 1972, les articles de cette loi et les autres textes codifiant la profession sont dorénavant intégrés dans le Code de la route ; la fonction d’évaluateur de dommages et de prescripteur en matière de sécurité routière est ainsi cadrée, mais l’expert en automobiles est également apte à traiter du litige pour les...
De la naissance de l'automobile à l'accidentologie
Faisant suite à son article intitulé «L’accidentologie, une science jeune, complexe, en pleine évolution » paru dans le n° 75 de cette revue, l’auteur précise ici « qu’actuellement les études en accidentologie sont basées sur la seule analyse de la collision et des vitesses ». En conséquence et sans pour autant être exhaustif il s’attarde ici sur d’autres facteurs accidentogènes : les pneumatique,...
Rapport d'expertise automobile...
... Intérêts pour les professionnels du droit. La présente étude est construite à travers plusieurs exemples pris dans la gestion des sinistres automobiles et dans le contentieux de la responsabilité civile et pénale des accidents de la circulation. Elle illustre l’intérêt que représente, pour tous les professionnels du droit, l’intervention poussée de l’expert en automobile dans les domaines mécaniques...
Contrefaçon automobile, un fléau grandissant
... Incidence sur la sécurité routière. Une enquête réalisée auprès des équipementiers démontre que la contrefaçon des pièces automobiles représente 10 % du commerce mondial. Il s’agit d’une économie parallèle qui se développe dans les pays d’Asie. Elle affecte toutes les pièces du véhicule qui sont réalisées dans des matériaux de moindre qualité pour en abaisser le coût. Des mesures répressives...
Les carambolages routiers
Le carambolage routier peut avoir des causes multiples. Son expertise implique un travail long et minutieux qui nécessite une application extrêmement rigoureuses des mesures conservatoires afin de disposer pour chaque véhicule du plus grand nombre d’indices incontestables. Elle dépend avant tout d’un travail collectif conduit sous l’autorité du magistrat instructeur, cette enquête devant en outre...
L'expert en automobile Quel statut, quels métiers ?
L’expertise en automobile est une profession strictement réglementée. Avec un tel intitulé, tout porterait à croire que cette activité se cantonne à un champ d’action limité, alors qu’elle répond aujourd’hui à des besoins variés des assureurs (assurance automobile, assurance de responsabilité, assurance de transport), de la justice et de la Sécurité routière, du professionnel en automobile ou du...