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Généralités

  • Nostalgie et espérance

    Usages • 05.11.2014

    L'auteur, probablement doyen de son activité en France, se retourne sur plus de 40 ans et environ 2000 dossiers judiciaires, en distinguant plusieurs périodes dans les comportements des différents acteurs de l'expertise, de son inscription à ce jour. Ce bref article n'étant nullement technique, le lecteur voudra bien pardonner l'emploi, parfois, de la première personne.

  • Identifcation lors d'un procès : le problème des témoins

    Généralités • 29.10.2013

    Les autorités allemandes ont demandé aux États-Unis, en juin 2008, l'extradition de John Demjanjuk, soupçonné d'avoir participé à l'extermination de milliers de prisonniers à l'époque hitlérienne (France Soir, 24 juin 2008, n° 19831 page 29) Le prévenu a déjà été extradé des  Etats-Unis vers Israël en 1986 où il a été condamné à la pendaison en 1988 avant d'être acquitté en appel le 29 juillet 1993.

  • Statut, responsabilité et assurance du sous-traitant dans le domaine de la construction

    Assurance • 03.05.2012

    L’auteur rappelle ici les spécificités du statut du sous-traitant dans l’acte de construire, les obligations et responsabilités qui y sont attachées, et le régime auquel il est soumis en matière d’assurance.

  • Les incapacités temporaires

    Statut • 14.12.2011

    Dans le cadre des incapacités temporaires, l'ITT donne encore lieu à de nombreuses interprétations qui sont source de confusions.

  • Techniques d'exploitation et d'utilisation des diagrammes

    Usages • 14.12.2011

    Cette étude se limite à l'analyse purement technique du disque et non à l'expertise de l'ensemble du dossier accident. C'est à l'expert automobile désigné par le tribunal qu'il appartient d'interpréter les résultats des mesures en possession de tous les éléments du dossier.

  • Expert : un concept, un titre, une appellation

    Statut • 17.11.2011

    Le présent article se propose de participer à alimenter un débat non sans importance qui porte sur le concept d’ « expert » et son utilisation, débat qui, sous réserve de parler franc, pourrait permettre d’apporter des réponses à des interrogations qui divisent les experts eux-mêmes.

  • Emploi abusif de pesticides - pratiques alternatives

    Généralités • 21.12.2009

    Le danger des pesticides, en particulier dans le domaine agro-alimentaire est bien connu.

  • L'expert judiciaire entre incohérence et indifférence

    Usages • 15.12.2009

    Si la loi du 11 février 2004 et son décret d’application ont marqué une prise de conscience par le législateur de la place croissante de l’expert judiciaire dans l’œuvre de justice, celui-ci doit...

  • CHRONIQUE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE

    Expertises électroniques et informatiques

    Usages • 14.12.2009

    Les technologies informatiques et électroniques génèrent des « usages » industriels financiers et commerciaux avant de susciter une jurisprudence, et longtemps avant d’émouvoir le législateur. En disant les « usages », l’expert risque-t-il d’outrepasser sa mission ?

  • L'expert dévoyé

    Statut • 14.12.2009

    L’usage accru du terme « expert » dans le langage courant a rendu confuse la notion au point d’avoir finalement raison de son sens premier...