Menu

F. Environnement

  • Pourquoi l'inculture scientifique des Français est un problème ?

    Chronique scientifique et technique • 01.08.2018

    Sans l’instruction d’un minimum de culture scientifique, l’information à caractère technologique, scientifique et médical ne peut que rester inaudible pour la grande majorité de la société. Le grand public peut par ailleurs être confronté à des personnalités médiatiques qui assènent des allégations...

  • La COP 23 : un bilan décevant

    F. Environnement • 13.02.2018

    Si les accords signés lors de la COP 21 sont reconnus aujourd’hui comme essentiels – pour ne pas dire fondateurs – dans la prise de conscience mondiale des conséquences du réchauffement climatique, force est de constater qu’il restait beaucoup à faire en matière d’applicabilité de ces derniers, car ils reposent uniquement sur le principe du volontariat. De gros espoirs pesaient donc sur la COP 23,...

  • Mieux appréhender le fonctionnement des ouragans

    F. Environnement • 12.12.2017

    Aujourd’hui, tout le monde s’autorise à parler des risques naturels majeurs, et particulièrement des ouragans, mais qui est réellement en mesure d’en décrypter les caractéristiques et les modalités de fonctionnement ? Cet article livre donc au lecteur une somme d’informations susceptibles de l’éclairer sur les processus de formation et de développement de cet aléa, mais plus encore sur les différences...

  • Dématérialisation = pollution ?

    F. Environnement • 28.10.2016

    À l’heure où la dématérialisation s’installe dans tous les recoins de nos vies personnelle et professionnelle et où, parallèlement, les questions écologiques gagnent du terrain sur l’échiquier des débats politiques, l’auteure s’interroge sur la compatibilité des avancées technologiques et la nécessité de sauvegarder les écosystèmes.

  • Désordres et litiges sur les installations de production photovoltaïque

    F. Environnement • 28.08.2016

    Après une rapide évocation de la production d’énergie photovoltaïque (PV) en France, nous présenterons les différentes causes de désordres et de litiges pouvant survenir à ces installations.

  • Bactériologie, chimie, physique : quelle preuve pour quelle causalité ?

    F. Environnement • 06.07.2016

    La multitude des facteurs environnementaux susceptibles d’interagir avec la santé humaine provoque des inquiétudes au sein des populations, et un besoin de réponse quant aux risques liés à ces expositions. L’expert va devoir rechercher des preuves à partir de différentes démarches scientifiques, qui lui permettront de maîtriser le niveau d’incertitude de ses réponses.

  • Toxicologie : une évaluation multifactorielle au cas par cas

    F. Environnement • 06.07.2016

    L’évaluation du risque par l’expert toxicologue est multifactorielle. De l’exposition au danger, les éléments caractérisant le risque sont multiples. L’évaluateur doit sans cesse analyser le risque selon le contexte environnemental, le transfert possible de matière, les concentrations en jeu, la ou les zones exposées et bien sûr la population concernée. Associés à des facteurs de risque, les outils...

  • Le rôle des agences sanitaires

    F. Environnement • 06.07.2016

    Appui technique des autorités, les agences de sécurité sanitaire sont confrontées à un nouveau paradigme : l’ignorance structure souvent largement le champ des connaissances de l’évaluateur du risque. Aussi, et suite aux échecs retentissants de la décision publique en matière d’enjeux sanitaires, les modèles d’expertise actuels visent à inscrire l’expertise sanitaire dans un contexte collectif, pluridisciplinaire...

  • Les lanceurs d’alerte en matière sanitaire et environnementale

    F. Environnement • 06.07.2016

    Deux séries de dispositions règlementaires reconnaissent et organisent l’alerte éthique dans le domaine de la santé environnementale. Mais si l’adoption de ces lois constitue un immense pas en avant dans la reconnaissance progressive de ce droit d’alerte dans le domaine de la santé environnementale, ledit droit ne saurait reposer sur la seule intervention du législateur, mais sur celle du juge qui...

  • Alerte et déontologie de l’expertise

    F. Environnement • 05.07.2016

    Un lanceur d'alerte est une personne confrontée à un fait pouvant constituer un danger potentiel pour l’Homme ou son environnement et qui décide d’en informer la société civile et les pouvoirs publics, ces derniers étant chargés de solutionner le problème. Dans le domaine de la santé et de l'environnement, la mise en place d'un dispositif juridique garantissant la protection du lanceur d'alerte, l'encadrement...

  • Mise en perspective et conceptualisation : L'expert, un funambule ou une pythie ?

    F. Environnement • 05.07.2016

    Mise en perspective et conceptualisation : L'expert, un funambule ou une pythie ?

  • Propositions d’un gestionnaire de territoire pour faciliter l’expertise judiciaire environnementale

    Généralités • 04.01.2016

    Dans cet article, Joseph-Marie Levanti s'intéresse au travail des experts en environnement concernant la future intégration du préjudice écologique dans la législation française, une proposition faite par François Hollande lors de la campagne présidentielle de 2012 et dont la mise en oeuvre a depuis été annoncée à plusieurs reprises par la ministre de la Justice, Christiane Taubira. L'auteur fait,...

  • Orientations et enjeux pour le secteur photovoltaïque : Programmation pluriannuelle de l’énergie, développement de l’autoconsommation...

    Généralités • 04.01.2016

    Dans cet article, Adrien Fourmon expose différents enjeux et opportunités liés au développement de l'énergie photovoltaïque en France. Il présente ainsi dans ce texte : la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte, qui fixe notamment comme objectif une réduction de 40 % des émissions de gaz à effet de serre en 2030 par rapport à 1990 ; la nouvelle programmation...

  • Les évolutions du mécanisme de soutien applicable aux énergies renouvelables : Quel régime pour le contrat offrant un complément de rémunération ?

    F. Environnement • 02.11.2015

    La transition énergétique intéresse le monde de l’expertise avec la COP 21 à l’agenda politique et le mariage de l’environnemental et du digital au plan technique. À ce titre, la récente loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte n° 2015-992 du 17 août 2015, publiée le 18 août 2015, contient une modification importante du cadre réglementaire de développement des énergies renouvelables,...

  • Vous avez dit « Catastrophes naturelles » ?

    Catastrophes naturelles • 21.04.2015

    « La nature a bon dos, elle qu'on ne peut ni commander, ni condamner. La société aurait souvent pu éviter les dégâts issus de phénomènes désignés comme catastrophes « naturelles » », estime l'auteur, qui le démontre par une chronologie ponctuée de sinistres et catastrophes devenus emblématiques, qu'ils soient pécuniaires (constructions sur les argiles), matériels (inondations par les...

  • Le devoir d’information en matière environnementale

    Généralités • 07.11.2014

    Pour des raisons techniques, nous n’avions pu retranscrire cet entretien dans notre numéro spécial dédié au devoir d’information, dans lequel maitre Christian Huglo nous parle du devoir et du droit d’information environne- mental, décrivant ses enjeux, son évolution juridique, son contexte technologique.

  • « Bilan » sur les diagnostics techniques immobiliers

    Généralités • 07.11.2014

    Le scandale de l'amiante et les exigences accrues de prévention en matière sanitaire et environnementale ont rendu propice la généralisation des diagnostics techniques immobiliers, aujourd'hui obligatoires lors de chaque acquisition. Dès lors se posent diverses questions, auxquelles l'auteur s'efforce ici de répondre : cadre règlementaire, statut, compétence et responsabilité des professionnels...

  • La future mission de l'expert de justice en environnement

    Généralités • 05.05.2014

    L’évolution de la mission de l’expert de justice en environnement sera menée en application progressive des dispositions de la loi LRE du 1er aout 2008 qui constitue un progrès essentiel pour la protection de l’environnement en France. L’expert de justice en environnement, qui conservera des missions comparables à celles qu’il effectue actuellement, verra son éventail d’interventions considérablement...

  • Environnement : concertation, expertise privée, expertise transversale

    Généralités • 04.09.2012

    La concertation environnementale, outil de démocratie participative, facilite et apaise la prise de décision. Elle fait appel à des expertises privées transversales. Si le projet va en contentieux, alors les rapports d’expertises faciliteront la tâche de l’expert judiciaire comme celle des magistrats.

  • Quelques réflexions sur la compensation environnementale

    Généralités • 03.05.2012

    Les méthodes actuelles d'évaluation environnementale se basent sur une « approche monétaire de l’environnement » et demeurent ina- daptées, selon les auteurs. Après les avoir décrites, ils explorent les nouveaux instruments d’évaluation de pertes de biodiversité, s'attardant notamment sur « la théorie des unités de biodiversité ». Appliquée très récemment dans des projets nationaux, celle-ci...

  • La prévention des inondiations

    Catastrophes naturelles • 14.12.2011

    L'inondation est un débordement de cours d'eau provoqué par une crue importante qui atteint les biens et parfois les personnes.

  • L’état de sécheresse exceptionnelle et ses conséquences sur l’habitat

    Catastrophes naturelles • 07.12.2011

    La succession des périodes de sécheresse a provoqué de nombreux désordres sur l’habitat. Les arrêtés constatant l’état de catastrophe naturelle, et relatifs aux mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols ne s’appliquent qu’à une période de temps déterminée. Or, l’apparition des désordres peut survenir bien après ces périodes. Nous nous proposons,...

  • Catastrophes naturelles Quelles problèmatiques expertales ?

    Catastrophes naturelles • 12.04.2010

    Cet article présente les différents types de catastrophes naturelles en fonction de leur gravité, puis les problèmes de secours, de reconstruction et d’indemnisation posés. Il envisage enfin la place des experts dans leur gestion.

  • La forensie environnementale Ou la réponse aux questions « qui » et « quand » en matière de pollution des sols et des eaux

    Sols et nappes phréatiques • 12.04.2010

    La question de la responsabilité et de l’établissement de la preuve dans le domaine de la pollution de l’environnement est de plus en plus prégnante...

  • Le principe de précaution

    Généralités • 18.01.2010

    Le principe de précaution est un concept élaboré en vue d'un choix politique pris en situation d'incertitude dans le but de diminuer ou d'éviter les conséquences d'un risque hypothétique à un coût économiquement acceptable. L'auteur en expose ici les limite, fait le point de ses origines jusqu'à aujourd'hui (historique, champ d'application, impact sur les diverses opinions), relate ses modalités...

  • Pollution organique des sols et des eaux souterraines

    Sols et nappes phréatiques • 18.01.2010

    Lorsque les polluants mis en cause dans la pollution des sols ou des eaux souterraines sont de nature organique ou semi-volatile, l’expert peut aujourd’hui utiliser une nouvelle technologie de détection : la sonde “Membrane Interface Probe (MIP)”; l’auteur en expose ici le principe et la mise en oeuvre.

1 2 Suivant