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Chirurgie

  • Chirurgie ambulatoire : risque médico-légal majoré pour les chirurgiens et les établissements de soins ?

    J. Santé • 01.06.2018

    La chirurgie ambulatoire ne cesse de se développer. Pour autant, elle reste « de la chirurgie », pratique médicale déjà encadrée par des contraintes diverses dont le non-respect est susceptible d’être à l’origine de la mise en cause des contrevenants.

  • Apport de l’OCT en expertise ophtalmologique Ou comment réduire l’incertitude sur les qualités de la rétine

    J. Santé • 23.12.2016

    En ophtalmologie l’expert est parfois confronté à un doute sur la réalité d’une baisse d’acuité visuelle alléguée. L’angiographie à la fluorescéine a été longtemps l’examen le plus déterminant pour lever une ambiguïté sur une altération du fond de l’œil. Mais dans le cadre d’une expertise on n’était pas autorisé à pratiquer cet examen invasif. La tomographie en cohérence optique (OCT) mise sur le marché...

  • L’expertise en otorhinolaryngologie. Partie 2

    Chirurgie • 28.02.2014

    Après un rappel des grandes fonctions de l'extrémité céphalique établi lors d'une première partie, ce deuxième volet explore le cadre des missions d'expertise en otorhinolaryngologie, et explore la question de la prévention des accidents pour les praticiens.

  • La chirurgie artérielle. Responsabilité, risques et expertise. Partie 2.

    Chirurgie • 30.12.2013

    Après une première partie qui explorait l'exemple des sténoses de la bifurcation carotidienne, ce second volet aborde d'autres domaines de la chirurgie vasculaire, aussi largement concernés par les contentieux et l'expertise : anévrismes de l'aorte abdominale sous-rénale, artérite oblitérante des membres inférieur (Aomi). L'auteur aborde aussi les risques infectieux de la chirurgie artérielle.

  • L’expertise en otorhinolaryngologie. Partie 1

    Chirurgie • 20.12.2013

    Dans le premier volet de cet article relatif à l'expertise en otorhinolaryngologie (ORL) et la chirurgie cervicofaciale (CCF), l'auteur rappelle les grandes fonctions de l'extrémité céphalique qui en relèvent : respiratoire, sensorielles, olfaction, goût, audition, équilibre, communi- cation. Une deuxième partie sera consacrée au cadre des missions, à la prévention des accidents pour les...

  • La chirurgie artérielle. Responsabilité, risques et expertise. Partie 1

    Chirurgie • 03.09.2013

    Dans cette première partie, l'auteur évoque le rapport de l'Oniam détaillant en chiffres l'état des demandes en réparation suite à des accidents médicaux, expliquant les fondements de la responsabilité du chirurgien vasculaire. Il aborde ensuite plus précisément la question des sténoses de la bifurcation carotidienne. Une seconde partie abordera d'autres domaines aussi très largement concernés par...

  • Le service d’aide aux victimes d’infractions pénales

    Psychologie • 20.12.2012

    L’ADAVIP37 se propose de partager son expérience sur cette procédure particulière d’aide aux victimes mineures, qui nécessite aussi un soutien manifeste des professionnels en action.

  • Sur l'analyse comportementale en matière criminelle - partie 2

    Chirurgie • 05.11.2012

    Dans cette seconde partie, les auteurs achèvent d'explorer les divers aspects inhérents à l'analyse comportementale en matière criminelle, en évoquant le profil d'auteur inconnu. Avant de conclure, ils effectuent la description de trois cas concrets.

  • L'AREDOC, un observatoire de référence sur les expertises de dommage corporel

    Divers, Déontologie médicale, Expertises, Autres • 05.11.2012

    L'auteur nous présente ici l'AREDOC (Association pour l'étude de la réparation du dommage corporel), rassemblant les assureurs et ayant pour objectif « de mener une réflexion pluridisciplinaire permanente en fonction des nouvelles techniques médicales, de l'évolution des risques et de celle des systèmes d'indemnisation. »

  • Sur l'analyse comportementale en matière criminelle - partie 1

    Chirurgie • 04.09.2012

    L'analyse comportementale en matière criminelle est un outil d'aide à l'enquête. À partir de l'expérience du Département des sciences du comportement (DSC) de la Gendarmerie nationale française, cet article en deux parties tend à décrire son fonctionnement, sa capacité déductive, voire prédictive (risque de réitération), son aptitude à répondre aux interrogations relatives au profil psychologique,...

  • L'atteinte à l'intégrité physique et ses corollaires

    Divers, Déontologie médicale, Expertises, Autres • 04.09.2012

    Une ITT peut découler d'une atteinte à l'intégrité physique ou psychique. L'auteur revient sur les éléments pratiques et juridiques qui la concernent : le certificat médical de constatation, la qualification des violences, Il s'interroge ensuite sur la définition de la notion juridique de l'ITT : le droit laisse à désirer à cet égard, et les pratiques d'évaluation ne sont pas harmonisées.

  • Dissonance en ophtalmologie. De l'état antérieur à la perte de chance

    Chirurgie • 13.12.2011

    La réparation d’un dommage corporel ne peut s’envisager sans une évaluation médico-légale accomplie par un expert médecin. L’auteur analyse la notion d’état antérieur vue par le médecin, versus celle comprise par le juriste, puis aborde le concept de la perte de chance qui constitue un préjudice autonome. Elle propose ensuite une méthode d’évaluation médico-légale du taux d’AIPP dans l’infection...

  • À propos de la nomenclature des postes de préjudices en réparation d’un dommage corporel

    Chirurgie • 07.12.2011

    ̀ partir d’un cas d’espèces constitué par une perforation utérine lors d’une IVG dont la responsabilité incombe à l’établissement de soins, et le désir ultérieur de la patiente d’une nouvelle grossesse qui l’a amenée à demander un complément d’expertise afin de déterminer l’éventualité d’une IPP et/ou la modification de son état en aggravation ou en amélioration, les auteurs abordent ici les problèmes...

  • L'expertise de la personne victime d'un traumatisme crânien

    Chirurgie • 02.05.2011

    Lors de l'expertise des traumatisés crâniens sévères, le médecin expert et l'avocat visent tout deux une juste réparation d'un être vivant atteint psychiquement et physiquement. L'expert évalue l'atteinte à l'intégrité physique, cognitive et psychique, l'avocat rappelle l'indépendance entre la causalité scientifique et l'imputabilité juridique.

  • Les avancées du droit administratif français

    Chirurgie • 18.01.2010

    Les avancées du droit administratif français face au progrès des sciences et des techniques et leurs conséquences médico-légales en ophtalmologie. On a assisté en France à une remarquable avancée des Tribunaux Administratifs dans la recherche de l'équité dans la réparation et l'indemnisation en ophtalmologie. On observe un glissement dans la philosophie de la réparation qui s'inscrit dans une...

  • Evaluation du préjudice sexuel chez l'homme

    Chirurgie • 13.01.2010

    Les tribunaux admettent maintenant (1996) la notion de préjudice sexuel. Il est souvent difficile d'apporter la preuve des troubles allégués et toujours nécessaire de rechercher un état antérieur (suit un rappel des causes organiques de l'impuissance). L'appréciation juridique du dommage est actuellement assez confuse tant en ce qui concerne les missions que la jurisprudence. Pour terminer sont exposées...

  • Les prothèses articulaires

    Chirurgie • 12.01.2010

    La restauration de la fonction d'une articulation par une prothèse reconstituant les versants articulaires, se doit de répondre, non seulement aux impératifs qualitatifs des articulations naturelles (l'indolence, la mobilité et la stabilité), mais aussi d'apporter un quatrième impératif : celui de la longévité et des implants et de l'os sur lequel il s'appuie. Après avoir rappelé succinctement l'historique...

  • La chirurgie esthétique, ses complications

    Chirurgie • 12.01.2010

    II n'y a pas de petites interventions. Les conséquences d'une chirurgie mal dispensée peuvent être désastreuses, voire irrémédiables. La maxime essentielle - primum non nocere - est encore trop souvent oubliée, voire ignorée.

  • Échographie anténatale

    Chirurgie • 05.01.2010

    L’échographie anténatale est devenue incontournable, mais son développement est récent. Au-delà des situations de négligence professionnelle avérée, les principales causes de conflits juridiques sont liées au défaut de définition claire des conditions d’exercice ou à une confusion sur les objectifs de la méthode. Certaines particularités de la pratique professionnelle sont exposées afin d’aider à...

  • Nouvelles technologies

    Chirurgie • 05.01.2010

    Nouvelles technologies, télécommunications et robotique en chirurgie. L’avènement des nouvelles technologies informatiques révolutionne l’enseignement, la planification et la réalisation du geste chirurgical. L’introduction d’une optique dans l’abdomen du patient, permettant la diffusion du geste opératoire par le biais d’une caméra miniaturisée, allait constituer la plus grande mutation que...

  • Le traitement d'urgence des traumatismes crânio-faciaux

    Chirurgie • 28.12.2009

    Le traitement d'urgence des traumatismes crânio-faciaux à évoluer depuis quelques années d'une façon remarquable. Exemple d'une intervention type telle qu'elle se déroule en 1988.

  • L'évaluation des séquelles mentales

    Chirurgie • 28.12.2009

    Après avoir rappelé que l'évaluation des séquelles mentales est sans doute la principale difficulté de l'expertise d'un traumatisme crânien grave, l'auteur analyse d'abord les principaux posés par ce type d'expertise (barèmes officiels incomplets, prise en compte insuffisante de la sémiologie neuro-psychique et du handicap socio-professionnel) puis il propose une méthode d'examen (conditions de l'expertise...

  • Evolution de la prise en charge des traumatismes de la rate.

    Chirurgie • 23.12.2009

    Après avoir rappelé qu'elle était la prise en charge des traumatismes de la rate jusqu'au années 1970 et évoqué les circonstances de diagnostic et de traitement d'alors ainsi que ses inconvénients et les risques rencontrés, les auteurs exposent les différents procédés actuels, l'amélioration des compétences, les indications à retenir et les traitements conservateurs d'aujourd'hui, leurs méthodes, leur...

  • Défaillance d'implants chirurgicaux - Aspects médico-légaux

    Chirurgie • 22.12.2009

    Responsabilité médicale - Implants chirurgicaux orthopédiques - Droit des malades - Droit comparé - europe - Fabricant / Fournisseur

  • Faute médicale : qualification et quantification

    Chirurgie • 18.12.2009

    Dans les missions d’expertises médicales judiciaires, il est fréquemment demandé de déterminer la ou les fautes éventuelles et de les classer en rubriques : maladresse, imprudence, inattention, négligence, inobservation des règlements, qui peuvent paraître des degrés de culpabilité. Si ces termes sont présents dans le Code pénal et les jurisprudences civile et administrative, ils n’y sont pas définis....

  • L'évaluation de l'état antérieur en ophtalmologie

    Chirurgie • 18.12.2009

    Divergences en responsabilité médicale. Depuis quelques années, on observe de remarquables divergences entre les évaluations de l’état antérieur faites dans le cadre des expertises en responsabilité médico-légale. Ces divergences peuvent s’expliquer par la nature même de l’acte d’évaluation d’un préjudice corporel, sa complexité, son succès dû à une demande forte d’indemnisation de notre société,...

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