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Chronique scientifique et technique

  • Téléphonie mobile : existe-t-il des risques biologiques ?

    Divers, Déontologie médicale, Expertises, Autres • 18.12.2009

    Le rayonnement des téléphones portables serait, selon certains courants de pensée, dangereux pour la santé. Les auteurs, après s’être interrogés sur la pertinence de l’analyse des risques et avoir constaté qu’aucun danger biologique n’était scientifiquement avéré, réfléchissent à la difficulté fondamentale qu'il y a à apporter la preuve de l’inexistence d’un danger. Ils analysent une dérive du principe...

  • L'évaluation de l'état antérieur en ophtalmologie

    Chirurgie • 18.12.2009

    Divergences en responsabilité médicale. Depuis quelques années, on observe de remarquables divergences entre les évaluations de l’état antérieur faites dans le cadre des expertises en responsabilité médico-légale. Ces divergences peuvent s’expliquer par la nature même de l’acte d’évaluation d’un préjudice corporel, sa complexité, son succès dû à une demande forte d’indemnisation de notre société,...

  • Les nouvelles technologies de la communication...

    Chronique scientifique et technique • 18.12.2009

    ... historique et prospectives dans le domaine de l’expertise. L’auteur rappelle ici la formidable évolution depuis un peu plus de vingt ans dans le domaine des nouvelles technologies de la communication qu’il envisage sous un angle applicatif (utilisation du numérique avec un effet systémique des réseaux, passage d’un système centralisé à un système décentralisé) et expertal (élargissement du champ...

  • Décret concernant la mise en sécurité des ascenseurs existants

    Ascenseurs, Monte-charge, Escaliers mécaniques • 17.12.2009

    Tous les propriétaires, locataires et gestionnaires d’immeubles vont être concernés par la nouvelle réglementation relative aux ascenseurs en vue d’améliorer leur sécurité et, par voie de conséquence, de réduire le nombre d’accidents. Le décret paru le 9 septembre 2004 précise les modalités des nouvelles obligations relatives : – à l’exécution de travaux très importants sur chaque ascenseur, –...

  • Nouvelles technologies de l'information : les systèmes embarqués

    Électronique et activités rattachées • 17.12.2009

    Cet article présente les applications actuelles et potentielles du concept de systèmes embarqués et les prospectives d’évolution du marché dont le développement devrait être comparable à celui d’Internet : la présence des systèmes embarqués dans la vie quotidienne et dans la vie économique constituera un facteur de progrès, de confort et de sécurité pour le citoyen, elle ne sera pas non plus sans...

  • Potiers d'étain et poinçons de maîtres

    Métiers d'art • 17.12.2009

    Les potiers d’étain élevèrent leur art à l’orfèvrerie d’étain du XIIIème siècle au XIXème siècle. Les poinçons de maître et de contrôle sont aujourd’hui des gages de datation et de qualité. Mais attention aux faux ! L’expert nous indique ici les différences fondamentales entre les pièces authentiques et les contrefaçons.

  • Le filtrage de la toile : vers une responsabilisation des fourni

    Informatique • 17.12.2009

    Dans l’affaire J’accuse et autres c/ l’Association Française des Fournisseurs d’Accès, saisi d’une demande de filtrage d’accès des internautes français ou opérant à partir du territoire français à un portail nazi, un Vice-Président du Tribunal de Grande Instance de Paris en charge de cette affaire a laissé aux fournisseurs d’accès le soin de déterminer librement les mesures qui leur apparaîtront...

  • La protection contre la corrosion des grandes structures métalli

    Gros œuvre, Structure • 17.12.2009

    Les structures métalliques exposées aux intempéries subissent les effets néfastes de la pollution atmosphérique. L’air et l’humidité engendrent une réaction électrochimique destructrice : la corrosion. Afin d’éviter à l’acier de se transformer en rouille, il est donc nécessaire de le protéger à l’aide du moyen le plus couramment utilisé qui est l’application d’un système multicouche de peinture. La...

  • La valeur des certificats d'authenticité des objets d'art

    Métiers d'art • 17.12.2009

    Tous les certificats d’authenticité des objets d’art n’ont pas la même valeur : certains attribuent de façon incontestable et sont reconnus dans le monde entier, d’autres, réalisés par des experts généralistes ou des marchands, amateurs d’art ou ayants droits, requièrent souvent le contrôle de grands spécialistes. La profession d’expert en objet d’art n’étant pas réglementée, n’importe qui peut...

  • Frais médico-pharmaceutiques

    Divers, Déontologie médicale, Expertises, Autres • 17.12.2009

    Le Code de la Sécurité Sociale (article L376.1) prévoit la possibilité d’une action récursoire pour obtenir le remboursement des frais engagés. Le médecin expert est souvent sollicité afin de définir les frais médico-pharmaceutiques passés, mais surtout ce qu’il est convenu d’appeler les " frais futurs ", objet de cet article.

  • Pollution organique des sols et des eaux souterraines

    Sols et nappes phréatiques • 17.12.2009

    Lorsque les polluants mis en cause dans la pollution des sols ou des eaux souterraines sont de nature organique ou semi-volatile, l’expert peut aujourd’hui utiliser une nouvelle technologie de détection : la sonde “Membrane Interface Probe (MIP)”; l’auteur en expose ici le principe et la mise en oeuvre.

  • Le bois lamellé collé

    Gros œuvre, Structure • 17.12.2009

    Cet article présente d’une part l’évolution de ce matériau de construction du point de vue technique et réglementaire incluant le marquage CE et d’autre part les principales pathologies liée à son usage en charpente.

  • Les parties communes, les parties privatives..

    Gestion d’immeubles, Copropriétés • 17.12.2009

    ... et l’expert architecte. 2e PARTIE : les planchers à structure métallique. Après avoir évoqué la question des parties communes et des parties privatives à propos des planchers à structure bois, le présent article développe ces mêmes questions à propos des planchers anciens à structure métallique.

  • Justice, dématérialisation et sécurité des échanges

    Informatique • 17.12.2009

    Le XXIe siècle pose aux professions judiciaires des défis jamais connus auparavant. L’utilisation d’Internet donne accès à une multitude de données, les systèmes d’informations ne sont plus cloisonnés. Profiter de la puissance du réseau pour accéder aux données et en transmettre tout en garantissant la confidentialité et l’intégrité des échanges, tel est l’enjeu des professions judiciaires.

  • Expertise et contrefaçon en parfumerie

    Métiers d'art • 17.12.2009

    ... Approche juridico-technique, normalisation des procédures. La multiplication des cas de contretype et autres copies dans le domaine de la parfumerie a conduit à des saisines régulières des tribunaux compétents, ou à une tentative de règlement de conflits privés à l’amiable et à une remise en cause des notions de droit d’auteur, de propriété industrielle, et de brevet dans un domaine où coexistent...

  • Méthodologie et mise en forme des traductions

    Traducteur-interprète assermenté • 17.12.2009

    L’Expert traducteur, nanti d’une formation universitaire de niveau élevé, répond à trois types de sollicitations: magistrature, professions du droit, particuliers. Il rend intelligible des systèmes juridiques et des situations humaines sans équivalents linguistiques directs. La finalité de son travail est fonctionnelle, elle exige de vastes et solides connaissances et un travail permanent d’information.

  • Analyse comparative des niveaux de preuve...

    Chirurgie • 17.12.2009

    ... de l’information préopératoire des patients selon différentes méthodologies et supports. Il n’existe presque aucune étude sur l’impact des documents d’information fournis aux patients au décours d’un entretien préopératoire, ni d’analyse sur le niveau de preuve qu’ils peuvent apporter. Dans une étude comparative monocentrique randomisée chez 60 patients (dont 52 prospectifs, devant bénéficier...

  • La locution - cécité légale

    Chirurgie • 17.12.2009

    Après avoir établi l’incongruité d’associer un mot qui définit un état pathologique à un adjectif indiquant son autorisation légale, les auteurs établissent le bilan de l’état actuel de la réparation médico-légale des cécités, et de la grande malvoyance. « Il existe une ambiguïté des limites entre la cécité absolue et la malvoyance profonde, également qualifiée de cécité ». « La rencontre fréquente...

  • Thématiques d'Experts 1988 / 2007

    Chronique scientifique et technique • 17.12.2009

    À l’occasion du vingtième anniversaire de la revue Experts, l’auteur en présente le contenu et les rédacteurs puis en développe l’esprit en se référant à bon nombre de ses publications judiciaires et extrajudiciaires.

  • La responsabilité du médecin face à l'urgence

    Divers, Déontologie médicale, Expertises, Autres • 16.12.2009

    Après avoir défini l’urgence médicale et évoqué les décalages entre la théorie et les réalités actuelles, les auteurs traitent de ce problème, d’abord du point de vue du médecin praticien qui y est confronté, puis de celui du médecin expert. Concernant le médecin, ils abordent d’abord le contexte général de l’urgence médicale, ensuite la réponse qui doit y être apportée par tout médecin ainsi que...

  • L'expert et le soutien abusif

    Généralités • 16.12.2009

    En cas de liquidation judiciaire d’une entreprise, les créanciers de celle-ci perdent généralement tout ou partie de leurs créances. Les établissements de crédit ou certains fournisseurs pourront alors voir leur responsabilité engagée sur le fondement d’un soutien abusif. Les tribunaux pourront confier à un expert la mission de rechercher si les faits constitutifs du soutien abusif sont réunis, puis...

  • Expertises médicales pour les compagnies d'assurances

    Divers, Déontologie médicale, Expertises, Autres • 16.12.2009

    L ’expertise médicale est une, quel que soit le donneur d’ordre. Elle obéit aux règles de compétence, indépendance, transparence et respect de la déontologie médicale. Les médecins qui réalisent des expertises pour les compagnies d’assurances sont très attachés à ces principes.

  • Syndrome d'aliénation parentale Diagnostic et ...

    Psychiatrie • 16.12.2009

    ...prise en charge médico-juridique La multiplication récente de cas de manipulation mentale exercée sur un enfant par le parent avec lequel il vit après un divorce nous conduit à décrire les différents symptômes possibles au travers de la littérature médicale internationale. Les particularités de l’expertise familiale et ses conséquences juridiques sont abordées dans l’espoir d’une meilleure prise...

  • L'exploitation des supports de données informatiques ....

    Informatique • 16.12.2009

    ...dans l’expertise : Dangers et risques L’examen devenu fréquent, dans l’exercice expertal, de supports de données informatiques, même en simple lecture, n’est pas anodin et s’accompagne de risques d’altérations involontaires, souvent subtiles mais réelles, de leur contenu. Ces risques, qui sont souvent ignorés, doivent être prévenus, faute de quoi, l’expert pourrait, par sa propre négligence, se...

  • Le parfum : vers une reconnaissance d'un droit d'auteur...

    Métiers d'art • 16.12.2009

    ...dans le domaine du sensoriel... Comment prouver qu’un parfum est contrefaisant sur le plan olfactif ? Existe-t-il un droit d’auteur en matière de composition de parfums en vertu du droit de propriété intellectuelle et artistique ? Quels sont les moyens scientifiques dont dispose l’expert lors d’un « arbritage olfactif » ?

  • La loi Dailly au service des règlements des honoraires ...

    Economie de l'expertise • 16.12.2009

    ... de l’expert judiciaire Les honoraires relatifs aux missions d’expertises judiciaires ne sont pas toujours perçus dans des délais courts et raisonnables. Pour pallier les pics de trésorerie qui peuvent en découler, l’auteur de cet article nous explique dans quelles mesures l’application de la loi Dailly peut y remédier.

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