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Chronique scientifique et technique

  • Les contrefaçons de l'oeuvre de Diego Giacometti

    Métiers d'art • 16.12.2009

    L’auteur revient sur le procès célèbre concernant principalement des contrefaçons de l’oeuvre de Diego Giacometti, diligenté par la cour d’appel de Besançon en novembre 1998 et sur les conséquences qui en découlent encore aujourd’hui.

  • Les constructeurs face à la sécheresse .....

    Généralités • 16.12.2009

    ... une lacune réglementaire à combler. Si les désordres aux constructions existantes dus à la sécheresse sont aujourd’hui bien compris, il subsiste la question de la maîtrise des phénomènes associés pour ce qui est des ouvrages en situation de projet. Comment quantifier les futures sécheresses ?

  • Le collectionneur et l'expert

    Métiers d'art • 16.12.2009

    Cet article a pour objectif de montrer, à travers un exemple concret, à quel point le collectionneur devient expert par le jeu de sa passion.

  • Carrelage céramique

    Revêtement • 16.12.2009

    Le carrelage est un matériau en céramique dont les différentes typologies et propriétés physiques constituent un label de qualité, à l’aube du troisième millénaire.

  • La responsabilité médic. en assistance médicale à la procréation

    Médecine • 16.12.2009

    L ’assistance médicale à la procréation est un domaine complexe, très évolutif et multifactoriel. Les problèmes posés sont à la fois techniques, humains et juridiques. Les auteurs en font ici une étude très complexe tant sur le plan législatif et réglementaire que sur celui des indications, des techniques et de l’information. On comprend donc aisément le haut degré de compétences que l’on est en...

  • Réseaux informatiques sans fil...

    Informatique • 16.12.2009

    ... et activité expertale pénale. L’auteur présente ici l’état de l’art des réseaux informatiques sans fil et leurs conséquences sur l’activité expertale, notamment en matière de recherche de preuves, de pillage de données ou d’utilisation de ressources par des tiers non autorisés.

  • Application des règles parasismiques

    Catastrophes naturelles • 16.12.2009

    Les risques encourus par les constructions du fait des mouvements sismiques ont entraîné l’élaboration d’une réglementation spécifique. Ainsi, la réglementation récente, réservée jusqu’à présent aux bâtiments importants et à des zones à forts risques, a évolué pour se généraliser aux maisons individuelles et étendre son application à des zones sensibles. L ’application des règles parasismiques...

  • L'outil électronique en expertise

    Rapports et Méthodes • 16.12.2009

    L ’informatique ne peut plus être cantonnée au rôle de machine à écrire perfectionnée. Elle offre toute une palette d’outils qui lui permettent de garantir une meilleure maîtrise de la gestion de l’expertise. L’assemblage de tous ces outils a permis le développement d’un service nouveau qui assure des expertises absolument sûres du point de vue du contradictoire, de la confidentialité et de la traçabilité...

  • L'expert en automobile Quel statut, quels métiers ?

    Automobiles, Cycles, Motocycles, Poids lourds • 16.12.2009

    L’expertise en automobile est une profession strictement réglementée. Avec un tel intitulé, tout porterait à croire que cette activité se cantonne à un champ d’action limité, alors qu’elle répond aujourd’hui à des besoins variés des assureurs (assurance automobile, assurance de responsabilité, assurance de transport), de la justice et de la Sécurité routière, du professionnel en automobile ou du...

  • Trente années d'évolution de l'expertise immobilière judiciaire

    Estimation immobilière urbaine • 16.12.2009

    L’auteur, ayant constaté depuis quelque temps une modification dans les attitudes des participants à l’acte d’expertise, a souhaité pour les jeunes générations d’experts étendre succinctement son constat sur une période relativement longue.

  • La précarisation des interprètes/traducteurs experts ?

    Traducteur-interprète assermenté • 16.12.2009

    La précarité toujours grandissante dans le monde du travail concerne également les interprètes/traducteurs experts près les cours d’appel, notamment depuis le décret n° 2005-214 du 3 mars 2005 qui prévoit l’établissement annuel de listes d’interprètes/ traducteurs par les procureurs de la République près les TGI, outre celles des cours d’appel. D’autre part, ces listes des TGI trouveront leur utilisation...

  • Les peintures...

    Enduits • 16.12.2009

    ... Des origines à nos jours. La peinture omniprésente de nos jours dans la vie quotidienne, facteur économique peu connu, mais important, trouve son origine dans la nuit des temps. L’auteur brosse un raccourci sur les aspects d’une discipline qui conditionne nombre des activités modernes et les problèmes que posent les désordres en matière de peintures de bâtiment et dans l’industrie.

  • Particularités de l'expertise chez l'enfant

    Médecine • 16.12.2009

    L’auteur fait une revue générale de l’expertise pédiatrique en insistant sur les particularités qui la distinguent de l’expertise de l’adulte. Il traite tout spécialement : – dans le cadre de l’examen, de l’interrogatoire des parents ou du représentant légal, ainsi que de la prudence de rigueur en cas de sévices sexuels ; – dans le cadre des préjudices, de la consolidation qui doit être appréciée...

  • L'autopsie judiciaire

    Médecine légale • 16.12.2009

    Cette étude centrée sur l’autopsie médico-légale comprend trois parties. La première concerne ses aspects juridiques fondés sur les articles 74, 156 et 11 du Code de .procédure pénale. La deuxième est consacrée aux aspects techniques dont elle rappelle les temps forts que sont l’examen du corps et les prélèvements. La troisième souligne l’importance du rapport final, de son plan et de sa rédaction...

  • L'organisation d'un cabinet d'expertise judiciaire

    Economie de l'expertise • 16.12.2009

    L’expert judiciaire n’exerce ni un métier, ni une profession mais une fonction qui supporte cependant les charges d’une profession libérale. L’expert doit allier à sa compétence technique une totale indépendance, une disponibilité et des moyens suffisants pour assurer les missions qui lui sont confiées dont certaines peuvent prendre des dimensions importantes en raison de l’échelle des litiges et désordres...

  • Les estimations judiciaires et fiscales

    Estimation immobilière urbaine • 16.12.2009

    Il arrive parfois que, bien qu’ayant produit une expertise, immobilière ou mobilière (fonds de commerce), un contribuable se voie notifier un redressement par l’administration fiscale, et ce en matière de vente, de succession ou autres. Cela procède de l’application de méthodologies différentes par l’expert et par l’administration ainsi que le démontre l’auteur qui reste optimiste pour peu qu’il...

  • Trafic de stupéfiants

    Divers, Déontologie médicale, Expertises, Autres • 16.12.2009

    La production, la consommation et les saisies de produits stupéfiants continuent d’augmenter dans le monde. Parmi celles-ci, dans les pays occidentaux la plus forte croissance est observée pour les drogues de synthèse (ecstasy, GHB, etc.) dont la consommation est presque exclusivement le fait des jeunes de 16 à 25 ans. De ce fait, parmi les stupéfiants, les drogues de synthèse sont devenues la préoccupation...

  • Le collage industriel

    Divers • 16.12.2009

    Les problèmes relatifs au collage industriel sont peu souvent sujets à des expertises judiciaires. Dans le bâtiment, les litiges résultent en général de non-conformités aux préconisations des fournisseurs de colle. Dans l’industrie, quelques litiges peuvent survenir, associés à des fabrications automatisées. Les principaux types de colle sont énumérés, avec leurs conditions de mise en œuvre.

  • Le doute et l'art ou l'art du doute

    Métiers d'art • 15.12.2009

    Suite au Congrès de Bruges de la Compagnie des ingénieurs experts prés la cour d’appel de Paris (14 -16 mars 2008), Marie-Hélène Grinfeder-Trepaud revient sur les origines du doute dans l’art...

  • L'évaluation des préjudices dans le domaine équin

    Médecine vétérinaire • 15.12.2009

    Ce document concernant l’évaluation des préjudices équins intéresse au premier chef les experts vétérinaires et tout ceux, juristes ou non, confrontés à ces types de contentieux.

  • Spécificités de l'expert judiciaire en Suisse

    Etranger • 15.12.2009

    L’auteur, architecte, dresse un tableau de l’expertise judiciaire en Suisse.

  • Le syndrome de la compresse oubliée

    Chirurgie • 15.12.2009

    L’oubli d’une compresse lors d’une intervention chirurgicale entraîne classiquement la responsabilité complète du chirurgien...

  • Le droit de reproduction des oeuvres domaniales

    Métiers d'art • 15.12.2009

    La copie des œuvres d’art dont les droits de reproduction sont tombés dans le domaine public et appartenant aux Musées de France est libre d’accès et de droit...

  • Pyromanes et incendiaires

    Médecine légale • 15.12.2009

    Le feu accompagne les hommes depuis la nuit des temps. Sa maîtrise se confond avec le début de la civilisation. Si le feu est beau...

  • L'expertise « dommages ouvrage »

    Généralités • 15.12.2009

    Après un rappel de l’historique de la procédure « dommages ouvrage » et de la création de la fonction d’expert appelé à la mettre en oeuvre, l’auteur analyse le profil de cet expert...

  • L'expert et l'enquêteur spécialisé

    Police technique et scientifique • 15.12.2009

    Il est courant d’affirmer que l’exploitation de l’indice matériel est de plus en plus prégnante dans les investigations judiciaires, mais...

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