Médecine vétérinaire
scientifique et technique
Les chiens susceptibles d’être dangereux : ce que l’expert doit savoir
Tous les chiens de 1re ou 2e catégorie – qui sont de type dogue et possèdent un corps massif et épais, une forte ossature et un cou épais, une poitrine puissante, etc. – doivent être déclarés à la mairie du lieu de résidence de leur propriétaire ou détenteur, être convenablement identifiés, vaccinés...
Le vrai et le faux : le cas des ‘‘cornes de rhinocéros asiatiques’’ vendues aux enchères en France
Depuis une dizaine d’années et jusqu’à l’interdiction totale de leur vente, plusieurs « cornes de rhinocéros asiatiques » ont été proposées et vendues dans différentes salles des ventes françaises. Ces objets sont en fait des cornes de buffles domestiques travaillées de sorte à ressembler plus ou...
Le consentement éclairé en pratique vétérinaire équine
Depuis 1992 et une décision de la Cour de cassation, les vétérinaires sont obligés de recueillir le consentement éclairé de leurs clients pour tout risque non exceptionnel lors d’une intervention dite de convenance. Le consentement doit donc être précédé d’une phase d’information, pour éclairer le propriétaire...
L’animal « témoin» en justice
Les animaux, en particulier le chien, présents sur la scène de crime, victimes ou spectateurs de violences faites sur leurs propriétaires, peuvent apporter des informations précieuses à la justice. L’évolution des connaissances sur l’éthologie a montré des aspects méconnus de leur intelligence et de leur capacité à communiquer en l’absence d’un langage parlé. La fiabilité des informations...
L'évaluation et la réparation en expertise vétérinaire Partie 1 : fondements et caractères du préjudice
Une mission d’expertise vétérinaire comporte parfois une double question : la première relative aux préjudices subis par la partie deman- deresse, et la seconde sur leur chiffrage. Cette seconde tâche, souvent délicate, suppose connus un certain nombre de définitions et de caractères, qu'explore cette 1re partie d'un article consacré à l'expertise vétérinaire.
L'épinandrolone, une hormone probablement à l'origine d'erreurs judiciaires
Dans le cadre de la surveillance de l’utilisation frauduleuse des anabolisants en production animale, l’épinandrolone est l’une des substances détectées dans les urines. Cette molécule a longtemps été considérée comme artificielle, dérivée de la nandrolone, un anabolisant bien connu. Mais, en 1992, l’épinandrolone a été reconnue naturelle dans l’urine de la vache gestante à partir de la seconde moitié...
Les maladies à prions
Les maladies à prions : de l'énigme biologique aux recherches de responsabilités (1ère partie). Les ESST sont à la fois le problème scientifique majeur en biologie des dernières décennies, comme le montre l'attribution de deux prix Nobel, et un risque angoissant pour l'homme de développement de maladies neuro-dégénératives, l'ESB pouvant frapper les individus jeunes. Leur durée d'incubation est...
Procédures sous les sabot d'un cheval
Depuis trois décennies le nombres des procédures judiciaires concernant le cheval a nettement progressé. Comment expliquer ce phénomène . Quelles sont les mises en cause des diverses responsabilités. Comment effectuer les estimations lors des partages de biens.
La preuve en expertise vétérinaire
Les particularités de l’expertise vétérinaire imposent certaines contraintes en matière de préservation des preuves. L’expert doit assurer la conservation des pièces périssables : animal mort ou productions animales. Fulguration, autopsie, aliments du bétail, denrées périssables, intoxications, prélèvements, attestations et certificats doivent être traités avec rigueur. Il est utile de discerner ce...
L'évaluation des préjudices dans le domaine équin
Ce document concernant l’évaluation des préjudices équins intéresse au premier chef les experts vétérinaires et tout ceux, juristes ou non, confrontés à ces types de contentieux.
scientifique et technique
Vétérinaire : l'illustre inconnu
Mal connue, la profession de vétérinaire présente de multiples cordes à son arc. Ses domaines d’activité vont de la santé animale à la sécurité sanitaire des aliments destinés à l’homme, des transactions dans le domaine animal à la restauration collective y compris l’impact de l’animal et des activités qui s’y rapportent sur l’environnement et la santé animale et humaine. L’inventaire des missions...
CHRONIQUE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE
L'épinandrolone à l'origine d'erreurs judiciaires ?
Dans le cadre de la surveillance de l’utilisation frauduleuse des anabolisants en production animale, l’épinandrolone est l’une des substances détectées dans les urines. Cette molécule a longtemps été considérée comme artificielle, dérivée de la nandrolone, un anabolisant bien connu. Mais, en 1992, l’épinandrolone a été reconnue naturelle dans l’urine de la vache gestante à partir de la seconde...