Revue n°100 - NUMÉRO SPÉCIAL - Février 2012
L'Expertise demain
Les forces et les fragilités de l'expertise
Jean-Paul Delevoye nous livre sa vision de l'expertise du monde d'aujourd'hui et demain. Ses préoccupations portent sur la transparence, le contradictoire et la collégialité, communes aux diverses formes d'expertise (judiciaire, publique et privée).
Les modèles de l'expertise
Le philosophe Pierre Le Coz nous décrit les divers visages de l'expertise, selon trois modèles de pensée dominants qui jalonnent son histoire (rationaliste, empiriste, procédural). Il explique plus concrètement le modèle procédural, celui d'aujourd'hui, grâce à son expérience du comité de déontologie de l'Anses...
Dossier : Epilogue : Visions d'avenir sur l'expertise
Quelques impensés de la réflexion sur l'expertise scientifique
Les problèmes des relations entre experts et décideurs, du statut de l’incertitude et de l’indépendance des experts font l’objet de nombreux débats. En s’appuyant essentiellement sur le cas des risques sanitaires, cet article réexamine certains présupposés de ces réflexions.
L'expertise en urgence
L'inspection générale des affaires sociales a publié en 2011 un rapport sur l'expertise sanitaire*, qui consacre un chapitre à la mobilisation par les pouvoirs publics de l’expertise dans une situation d’urgence. Les trois membres de la mission, Françoise Bas-Théron, Christine Daniel et Nicolas Durand ont répondu à nos questions.
La place de la société civile dans les processus d'expertise
Dorothée Benoit-Browaeys décrit le processus d'expertise coopérative pluraliste, qui intègre toutes les parties prenantes à l'expertise d'aide à la décision publique, et tend à se développer. L'association Vivagora* en a fait l'expérience concrète via le projet CoExNano. Elle nous livre ensuite une vision...
Dossier : des problèmes sociétaux et de l'expertise publique
Science, droit et expertise : les juridictions internationales au milieu du gué
Le recours à l'expert par les juridictions internationales se caractérise par une diversité des pratiques, en même temps que l'on sent poindre une harmonisation de son encadrement. Par ailleurs, deux tendances bien distinctes émergent : la volonté de modération de la portée des expertises et une certaine procéduralisation de l’appel...
L'harmonisation des politiques pénales en matière d'expertise dans l'UE
Thomas Cassuto répond à nos questions relatives à l'harmonisation des procédures pénales dans l'Union européenne, ses conséquences au plan de l'expertise pénale, puis à propos de l'influence de la jurisprudence européenne sur l'avenir des experts.
Quelles suites pour l'affaire Penarroja
Elsa Bernard répond à nos questions sur l'arrêt Penarroja et ses suites au plan législatif, relativement au statut de l'expert et au système d’inscription sur les listes.
Provoquer le droit de l'expertise pour le faire advenir
Après avoir questionné la diversité de la réglementation en matière d'expertise, les auteurs s'interrogent sur un possible droit commun, qui réunirait toutes les formes d'expertise. Puis ils évoquent les exigences croissantes du contradictoire pesant sur les experts, dont l'activité est à clarifier.
Dossier : Implications du droit interne et communautaire sur l'expertise juridictions internationales
Les risques des nouvelles technologies
Jean-Jacques Perrier répond à nos questions relatives aux dangers liés aux technologies émergentes, déjà présentes en masse dans les produits industriels : quelles sont-elles ? Comment la « gouvernance » de ces risques a et tendra à évoluer ? Quelle place pour la société civile ?
Le Cloud computing
Le « cloud computing » se définit par « informatique dans le nuage ». L’objet de cet article est de faire le point sur la notion de « cloud computing », son avenir et les nouveaux problèmes posés en expertise lors de son utilisation.
L'expertise dans un monde dématérialisé
La dématérialisation bouleverse notre civilisation au même titre que l'avènement de l'imprimerie, explique l'auteur, qui différencie ensuite les simples supports électroniques de ce qu'est réellement la dématérialisation. Il explique enfin le fonctionnement d'un outil pour les experts, Opalexe, destiné aux expertises...
Le LCPP au centre du progrès scientifique et technique
Après une brève description du LCPP (Laboratoire central de la préfecture de police), l'auteur décrit la prise en compte par le laboratoire des progrès scientifiques et techniques (nouvelles activités, R & D, etc.). Il donne ensuite quelques exemples de ses activités d'expertise, puis décrit les perspectives à venir.
Dossier : Les sciences et techniques
Expertise rime-t-elle avec entreprise ?
L’auteur montre avec pertinence les enjeux de l’expertise dans l’entreprise (défense, conformité et stratégie), et développe l’intérêt de l’expertise interne et de son complément, l’expertise externe.
Quelle expertise publique pour le XXIe ?
Jean Yves le Déaut, qui à l'Assemblée nationale a beaucoup travaillé sur la gestion des risques sanitaires et environnementaux, répond à nos questions, relatives à la gouvernance des risques d'aujourd'hui, et à la façon d'organiser l'expertise publique.
Complexité des litiges, diversité et profusion des connaissances
La science et la technique ne sont plus considérées comme des savoirs sûrs. L'auteur en expose les conséquences sur l'expertise de justice, qui doit devenir collégiale pour les sujets complexes de façon à en réduire l'incertitude. Il décrit ensuite un cadre optimal pour une expertise collégiale efficace.
Pour une véritable méthodologie expertale
La déjudiciarisation de la preuve
Le débat doctrinal sur la déjudiciarisation de la preuve prend une nouvelle dimension avec la parution du décret du 20 janvier 2012 sur la procédure participative. Alain Nuée, premier président de la Cour d'appel de Versailles, répond à trois interrogations associant cette réflexion sur la déjudiciarisation et ses deux fondements...
Dossier : Evolutions procédurales et nouveaux domaines d'expertise
Traitements sémantiques des documents de l'expertise : quelles possibilités ?
Le domaine de l’expertise gère différents types de documents sur lesquels des traitements sémantiques sont envisageables en réponse à des difficultés. Nous proposons quelques possibilités de traitement et leurs répercutions sur la mission de l’expertise.
Valorisation actuelle et future des expertises
Une fois remises à leurs destinataires, les expertises peuvent et méritent d’être valorisées selon différentes modalités. En particulier, les avis rendus peuvent être actualisés périodiquement en fonction des connaissances nouvelles et les données issues d’expertises précédentes sont souvent utilisées...
Une approche informatisée de l'expertise en situation de controverse
Marlowe est une forme d’intelligence artificielle. Ce “sociologue numérique”, capable de dialoguer avec les chercheurs, fait bande à part parmi les nombreux développements à base d’informatique qui peuvent aider à l’expertise. Son inventeur, Francis Chateauraynaud, le définit comme un « générateur d’expériences...
Expertise et Web 2.0 : vers de nouveaux modes d'expertise ?
Les systèmes d’expertise actuels (expert seul, collectif d’experts) sont suffisamment efficaces pour fournir des avis pertinents, fiables et dans les délais. Cela dit, le développement des outils du Web 2.0 conduit à s’interroger sur les nouvelles possibilités que pourraient offrir les réseaux communautaires et les réseaux sociaux pour...
Dossier : Nouveaux systèmes d'expertise et modes de valorisation
Recrutement et évaluation des experts dans le cadre de l'Anses
L’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail met en oeuvre un dispositif très formalisé pour le recrutement de ses experts dans l’objectif d’optimiser la maîtrise des compétences et de l’indépendance nécessaires à l’expertise dans le domaine des risques...
Habilitation et management des experts "reconnus"
La reconnaissance formelle des experts a donné lieu à de nombreux travaux, notamment dans le domaine de la sécurité sanitaire et de la santé. Des évolutions, orientées vers une habilitation à diriger des expertises, sont proposées à la réflexion. Outils indispensables au management de la compétence, des bases de données...
La reconnaissance des experts judiciaires
Pour satisfaire l’ensemble des exigences d’une certification, la mise en place d’un comité indépendant et d’un examen devrait venir compléter les modalités existantes. Une telle approche, fondée sur l’analyse des candidats à divers niveaux (analyse sur dossier, examen théorique et pratique), vise à garantir la haute...
Dossier : La compétence des experts : système dévaluation et de reconnaissance
Non, l'expert de justice ne peut mentir !
Les auteurs reviennent sur un éditorial ayant soulevé un questionnement, selon eux « de nature à jeter le trouble chez les experts de justice et à affecter gravement la confiance que leur accordent tant l’institution judiciaire que le justiciable. »
Vers une augmentation constante de coût de l'expertise
Abordant les domaines judiciaire, privé et public, le texte dresse un état des lieux et une prospective relatifs aux coûts de l'expertise, toujours croissants dans un monde où les restrictions budgétaires ne cessent d'augmenter.
Quels experts pour quelle expertise internationale?
L'auteur s'interroge sur la possibilité de l'émergence de règles communes supranationales en matière d'expertise. En termes de formation, il expose également les exigences auxquelles doit répondre l'expert "international".
Marché unique, justices multiples
Après avoir rappelé que l'espace européen est une réalité économique, l'auteur aborde le problème de l'expertise technique, solution incontournable aux litiges intra-communautaires, et ensuite celui d'un nécessaire corpus de règles communes à celle-ci.
La formation aux controverses et à l'expertise scientifique
Les activités des chercheurs comportent depuis 2006 des missions d'expertise scientifique. Dans cet article, nous présentons une formation aux missions et pratiques d'expertise scientifique mise en place pour des doctorants de toutes disciplines à l'École Normale Supérieure de Cachan.
Les nécessaires évolutions de la formation
Le rôle "psychologique de l'expert dans la conduite de l'expertise est fondamental selon l'auteur, qui en explique les raisons, avant de se concentrer sur la nécessité d'un référent ou d'un tuteur dans le cadre de cette formation spécifique de l'expert.
Comment conduire une réunion d'expertise ?
Aux quelques observations préliminaires sur l'attitude des experts lors de la conduite des réunions d'expertise, se succèdent des idées relatives à la formation des experts en la matière : elle doit être théorique, mais surtout pratique.
Dossier: A propos de certaines formations à l'expertise
L'information des parties
L’auteur résume l’ensemble des informations dont toute personne devrait, afin d’éviter des déconvenues, disposer lorsqu’elle est confrontée à une mesure d’expertise.
L'expertise de demain
Vincent Lamanda nous livre sa vision de l'avenir concernant l'expertise de justice, proposant des suggestions visant à perfectionner celle-ci, sur des sujets incoutournables tels que le coût, le délai, la dématérialisation, la formation, le pré-rapport, etc.
Dossier: Quelles attentes pour l'expertise judiciaire
L’expertise de demain
Vincent Lamanda nous livre sa vision de l'avenir concernant l'expertise de justice, proposant des suggestions visant à perfectionner celle-ci, sur des sujets incontournables tels que le coût, le délai, la dématérialisation, la formation, le pré-rapport, etc.
L’information des parties
L’auteur résume l’ensemble des informations dont toute personne devrait, afin d’éviter des déconvenues, disposer lorsqu’elle est confrontée à une mesure d’expertise.
Comment conduire une réunion d'expertise ?
Aux quelques observations préliminaires sur l'attitude des experts lors de la conduite des réunions d'expertise, se succèdent des idées relatives à la formation des experts en la matière : elle doit être théorique, mais surtout pratique.
Les forces et les fragilités de l'expertise
Jean-Paul Delevoye nous livre sa vision de l'expertise du monde d'aujourd'hui et demain. Ses préoccupations portent sur la transparence, le contradictoire et la collégialité, communes aux diverses formes d'expertise (judiciaire, publique et privée).
Les modèles de l'expertise
Le philosophe Pierre Le Coz nous décrit les divers visages de l'expertise, selon trois modèles de pensée dominants qui jalonnent son histoire (rationaliste, empiriste, procédural). Il explique plus concrètement le modèle procédural, celui d'aujourd'hui, grâce à son expérience du comité de déontologie de l'Anses qu'il préside. Dans sa vision du futur qu'il nous expose ensuite, les machines occupent...
Quelques impensés de la réflexion sur l’expertise scientifique
Les problèmes des relations entre experts et décideurs, du statut de l’incertitude et de l’indépendance des experts font l’objet de nombreux débats. En s’appuyant essentiellement sur le cas des risques sanitaires, cet article réexamine certains présupposés de ces réflexions.
Les nécessaires évolutions de la formation
Le rôle "psychologique de l'expert dans la conduite de l'expertise est fondamental selon l'auteur, qui en explique les raisons, avant de se concentrer sur la nécessité d'un référent ou d'un tuteur dans le cadre de cette formation spécifique de l'expert.
La formation aux controverses et à l'expertise scientifique
Les activités des chercheurs comportent depuis 2006 des missions d'expertise scientifique. Dans cet article, nous présentons une formation aux missions et pratiques d'expertise scientifique mise en place pour des doctorants de toutes disciplines à l'École Normale Supérieure de Cachan.
Quels experts pour quelle expertise internationale ?
L'auteur s'interroge sur la possibilité de l'émergence de règles communes supranationales en matière d'expertise. En termes de formation, il expose également les exigences auxquelles doit répondre l'expert "international".
Vers une augmentation constante du coût de l'expertise
Abordant les domaines judiciaire, privé et public, le texte dresse un état des lieux et une prospective relatifs aux coûts de l'expertise, toujours croissants dans un monde où les restrictions budgétaires ne cessent d'augmenter.
Non, l’expert de justice ne peut mentir !
Les auteurs reviennent sur un éditorial ayant soulevé un questionnement, selon eux « de nature à jeter le trouble chez les experts de justice et à affecter gravement la confiance que leur accordent tant l’institution judiciaire que le justiciable. »
La reconnaissance des experts judiciaires
Pour satisfaire l’ensemble des exigences d’une certification, la mise en place d’un comité indépendant et d’un examen devrait venir compléter les modalités existantes. Une telle approche, fondée sur l’analyse des candidats à divers niveaux (analyse sur dossier, examen théorique et pratique), vise à garantir la haute compétence des experts.
L'expertise en urgence
L'inspection générale des affaires sociales a publié en 2011 un rapport sur l'expertise sanitaire*, qui consacre un chapitre à la mobilisation par les pouvoirs publics de l’expertise dans une situation d’urgence. Les trois membres de la mission, Françoise Bas-Théron, Christine Daniel et Nicolas Durand ont répondu à nos questions.
Habilitation et management des experts « reconnus » Vers un management en temps réel des compétences d’expertise ?
La reconnaissance formelle des experts a donné lieu à de nombreux travaux, notamment dans le domaine de la sécurité sanitaire et de la santé. Des évolutions, orientées vers une habilitation à diriger des expertises, sont proposées à la réflexion. Outils indispensables au management de la compétence, des bases de données informatisées sur les experts reconnus doivent être créées.
La place de la société civile dans les processus d'expertise
Dorothée Benoit-Browaeys décrit le processus d'expertise coopérative pluraliste, qui intègre toutes les parties prenantes à l'expertise d'aide à la décision publique, et tend à se développer. L'association Vivagora* en a fait l'expérience concrète via le projet CoExNano. Elle nous livre ensuite une vision plus large concernant la gestion politique des risques, et l'engagement citoyen dans le processus...
Recrutement et évaluation des experts dans le cadre de l’Anses
L’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail met en oeuvre un dispositif très formalisé pour le recrutement de ses experts dans l’objectif d’optimiser la maîtrise des compétences et de l’indépendance nécessaires à l’expertise dans le domaine des risques sanitaires. Le présent article décrit l’organisation déclinée pour la nomination des experts de comités...
Science, droit et expertise : les juridictions internationales au milieu du gué
Le recours à l'expert par les juridictions internationales se caractérise par une diversité des pratiques, en même temps que l'on sent poindre une harmonisation de son encadrement. Par ailleurs, deux tendances bien distinctes émergent : la volonté de modération de la portée des expertises et une certaine procéduralisation de l’appel à la science.
Expertise et Web 2.0 : vers de nouveaux modes d’expertise ?
Les systèmes d’expertise actuels (expert seul, collectif d’experts) sont suffisamment efficaces pour fournir des avis pertinents, fiables et dans les délais. Cela dit, le développement des outils du Web 2.0 conduit à s’interroger sur les nouvelles possibilités que pourraient offrir les réseaux communautaires et les réseaux sociaux pour mettre en oeuvre l’expertise en réseau ou « Networking expertise...
Marché unique, justices multiples Quelle expertise européenne pour les litiges transfrontaliers?
Après avoir rappelé que l'espace européen est une réalité économique, l'auteur aborde le problème de l'expertise technique, solution incontournable aux litiges intracommunautaires, et ensuite celui d'un nécessaire corpus de règles communes à celle-ci.
Une approche informatisée de l’expertise en situation de controverse Marlowe, un sociologue électronique au coeur des humanités numériques
Marlowe est une forme d’intelligence artificielle. Ce “sociologue numérique”, capable de dialoguer avec les chercheurs, fait bande à part parmi les nombreux développements à base d’informatique qui peuvent aider à l’expertise. Son inventeur, Francis Chateauraynaud, le définit comme un « générateur d’expériences de pensée sur des dossiers complexes ».
L'harmonisation des politiques pénales en matière d'expertise dans l'UE
Thomas Cassuto répond à nos questions relatives à l'harmonisation des procédures pénales dans l'Union européenne, ses conséquences au plan de l'expertise pénale, puis à propos de l'influence de la jurisprudence européenne sur l'avenir des experts.
Valorisation actuelle et future des expertises
Une fois remises à leurs destinataires, les expertises peuvent et méritent d’être valorisées selon différentes modalités. En particulier, les avis rendus peuvent être actualisés périodiquement en fonction des connaissances nouvelles et les données issues d’expertises précédentes sont souvent utilisées pour aborder de nouvelles questions. La valorisation des expertises devrait bénéficier de véritables...
Quelles suites pour l'affaire Penarroja ?
Elsa Bernard répond à nos questions sur l'arrêt Penarroja et ses suites au plan législatif, relativement au statut de l'expert et au système d’inscription sur les listes.
Provoquer le droit de l’expertise pour le faire advenir
Après avoir questionné la diversité de la réglementation en matière d'expertise, les auteurs s'interrogent sur un possible droit commun, qui réunirait toutes les formes d'expertise. Puis ils évoquent les exigences croissantes du contradictoire pesant sur les experts, dont l'activité est à clarifier.
Traitements sémantiques des documents de l’expertise : quelles possibilités ?
Le domaine de l’expertise gère différents types de documents sur lesquels des traitements sémantiques sont envisageables en réponse à des difficultés. Nous proposons quelques possibilités de traitement et leurs répercutions sur la mission de l’expertise.
Les risques des nouvelles technologies
Jean-Jacques Perrier répond à nos questions relatives aux dangers liés aux technologies émergentes, déjà présentes en masse dans les produits industriels : quelles sont-elles ? Comment la « gouvernance » de ces risques a et tendra à évoluer ? Quelle place pour la société civile ?
La déjudiciarisation de la preuve source de méthodologie
Le débat doctrinal sur la déjudiciarisation de la preuve prend une nouvelle dimension avec la parution du décret du 20 janvier 2012 sur la procédure participative. Alain Nuée, premier président de la Cour d'appel de Versailles, répond à trois interrogations associant cette réflexion sur la déjudiciarisation et ses deux fondements que sont la méthodologie et l'indépendance de l'expert. Le commentaire...
Le Cloud computing ou l'expertise informatique dans les nuages
Le « cloud computing » se définit par « informatique dans le nuage ». L’objet de cet article est de faire le point sur la notion de « cloud computing », son avenir et les nouveaux problèmes posés en expertise lors de son utilisation.
L'expertise dans un monde dématérialisé
La dématérialisation bouleverse notre civilisation au même titre que l'avènement de l'imprimerie, explique l'auteur, qui différencie ensuite les simples supports électroniques de ce qu'est réellement la dématérialisation. Il explique enfin le fonctionnement d'un outil pour les experts, Opalexe, destiné aux expertises dématérialisées.
Le LCPP* au centre du progrès scientifique et technique
Après une brève description du LCPP (Laboratoire central de la préfecture de police), l'auteur décrit la prise en compte par le laboratoire des progrès scientifiques et techniques (nouvelles activités, R & D, etc.). Il donne ensuite quelques exemples de ses activités d'expertise, puis décrit les perspectives à venir.
Expertise rime-t-elle avec entreprise ? L’expertise managériale au coeur du processus décisionnel
L’auteur montre avec pertinence les enjeux de l’expertise dans l’entreprise (défense, conformité et stratégie), et développe l’intérêt de l’expertise interne et de son complément, l’expertise externe
Quelle expertise publique pour le XXIe ?
Jean Yves le Déaut, qui à l'Assemblée nationale a beaucoup travaillé sur la gestion des risques sanitaires et environnementaux, répond à nos questions, relatives à la gouvernance des risques d'aujourd'hui, et à la façon d'organiser l'expertise publique.
Complexité des litiges, diversité et profusion des connaissances L’expertise de justice vers une inévitable collégialité ?
La science et la technique ne sont plus considérées comme des savoirs sûrs. L'auteur en expose les conséquences sur l'expertise de justice, qui doit devenir collégiale pour les sujets complexes de façon à en réduire l'incertitude. Il décrit ensuite un cadre optimal pour une expertise collégiale efficace.