Dossiers
CHRONIQUE SCIENCES ET CRIMES
L’expertise balistique : mythes et réalités
L’expert en armes, munitions et balistique peut intervenir dans de nombreux domaines souvent très éloignés des clichés. En effet, son activité ne se résume pas à l’observation au macroscope de rayures sur des projectiles. En réalité, elle dépend surtout du donneur d’ordre et du cadre juridique de la mission.
CHRONIQUE SCIENCES ET CRIMES
L’expertise balistique : mythes et réalités
L’expert en armes, munitions et balistique peut intervenir dans de nombreux domaines souvent très éloignés des clichés. En effet, son activité ne se résume pas à l’observation au macroscope de rayures sur des projectiles. En réalité, elle dépend surtout du donneur d’ordre et du cadre juridique de la mission.
CHRONIQUE SCIENCES ET CRIMES
En quête du raisonnement bayésien
Dans le contexte judiciaire, le raisonnement bayésien offre une approche logique et rigoureuse pour évaluer la nature d’une trace, la source de cette trace et l’activité ayant mené au dépôt de cette trace, qu’il s’agisse de sperme, de sang, de morsures, de !bres textiles ou de résidus de tir, etc. À travers l’exposition...
CHRONIQUE SCIENCES ET CRIMES
L’expertise en écriture et documents : partie prenante de la science forensique
Cet article vise à lever le voile sur cette discipline méconnue qu’est l’expertise en écriture et documents, sur son aspect technique… et sur son aspect scienti!que. Voilà, le mot est dit ! Avant toute chose rappelons, autant que faire se peut, que l’expertise en écriture se distingue de la graphologie en ce sens que cette dernière s’appuie sur l’observation et l’interprétation de l’écriture manuscrite a!n d’établir le portrait psychologique du scripteur alors que l’expertise en écriture cherche à identi!er par comparaison l’auteur d’un manuscrit ou à authenti!er un document.
CHRONIQUE SCIENCES ET CRIMES
Les empreintes génétiques face au défi des traces d’ADN “dégradé”
L’ADN (acide désoxyribonucléique), la “reine des preuves” dans les enquêtes judiciaires… Voici une expression souvent entendue et fantasmée à travers les séries télévisées visionnées par des millions d’individus et les articles à sensation de la presse. Il ne s’agit ni de minimiser ni de...
Chronique Scientifique & Technique
La morphoanalyse de traces de sang
La morphoanalyse de traces de sang est l’étude des forme, taille, distribution et dispersion des traces de sang pour fournir des informations concernant la nature de l’arme employée, le nombre de coups portés, la localisation respective de l’agresseur et de la victime, leurs mouvements et ceux d’objets ensanglantés, etc. Dans cette matière, si les compétences des techniciens sont rarement remises en question, la pertinence de la méthodologie employée reste à démontrer.
chronique sciences et crimes
Le traitement des traces d’outils dans la problématique des cambriolages
Lorsque la force est suffisante, le contact entre un outil et un support plus mou peut être visualisé de manière permanente par la présence d’une trace sur ce support. La trace laissée sera différente en fonction du type d’outil et du support (forme, taille, composition du matériau…), mais aussi en fonction de l’utilisation de l’outil (force, angle d’attaque…). En examinant une trace, il est donc possible de déterminer le type d’outil qui en est à l’origine. Des comparaisons peuvent aussi être faites pour déterminer si deux traces proviennent du même instrument. L’IRCGN a développé un système permettant de réaliser des comparaisons de traces d’outils de manière automatique.
Les forces et les fragilités de l'expertise
Jean-Paul Delevoye nous livre sa vision de l'expertise du monde d'aujourd'hui et demain. Ses préoccupations portent sur la transparence, le contradictoire et la collégialité, communes aux diverses formes d'expertise (judiciaire, publique et privée).
Les modèles de l'expertise
Le philosophe Pierre Le Coz nous décrit les divers visages de l'expertise, selon trois modèles de pensée dominants qui jalonnent son histoire (rationaliste, empiriste, procédural). Il explique plus concrètement le modèle procédural, celui d'aujourd'hui, grâce à son expérience du comité de déontologie de l'Anses...
Dossier : Epilogue : Visions d'avenir sur l'expertise
Quelques impensés de la réflexion sur l'expertise scientifique
Les problèmes des relations entre experts et décideurs, du statut de l’incertitude et de l’indépendance des experts font l’objet de nombreux débats. En s’appuyant essentiellement sur le cas des risques sanitaires, cet article réexamine certains présupposés de ces réflexions.
L'expertise en urgence
L'inspection générale des affaires sociales a publié en 2011 un rapport sur l'expertise sanitaire*, qui consacre un chapitre à la mobilisation par les pouvoirs publics de l’expertise dans une situation d’urgence. Les trois membres de la mission, Françoise Bas-Théron, Christine Daniel et Nicolas Durand ont répondu à nos questions.
La place de la société civile dans les processus d'expertise
Dorothée Benoit-Browaeys décrit le processus d'expertise coopérative pluraliste, qui intègre toutes les parties prenantes à l'expertise d'aide à la décision publique, et tend à se développer. L'association Vivagora* en a fait l'expérience concrète via le projet CoExNano. Elle nous livre ensuite une vision...
Dossier : des problèmes sociétaux et de l'expertise publique
Science, droit et expertise : les juridictions internationales au milieu du gué
Le recours à l'expert par les juridictions internationales se caractérise par une diversité des pratiques, en même temps que l'on sent poindre une harmonisation de son encadrement. Par ailleurs, deux tendances bien distinctes émergent : la volonté de modération de la portée des expertises et une certaine procéduralisation de l’appel...
L'harmonisation des politiques pénales en matière d'expertise dans l'UE
Thomas Cassuto répond à nos questions relatives à l'harmonisation des procédures pénales dans l'Union européenne, ses conséquences au plan de l'expertise pénale, puis à propos de l'influence de la jurisprudence européenne sur l'avenir des experts.
Quelles suites pour l'affaire Penarroja
Elsa Bernard répond à nos questions sur l'arrêt Penarroja et ses suites au plan législatif, relativement au statut de l'expert et au système d’inscription sur les listes.
Provoquer le droit de l'expertise pour le faire advenir
Après avoir questionné la diversité de la réglementation en matière d'expertise, les auteurs s'interrogent sur un possible droit commun, qui réunirait toutes les formes d'expertise. Puis ils évoquent les exigences croissantes du contradictoire pesant sur les experts, dont l'activité est à clarifier.
Dossier : Implications du droit interne et communautaire sur l'expertise juridictions internationales
Les risques des nouvelles technologies
Jean-Jacques Perrier répond à nos questions relatives aux dangers liés aux technologies émergentes, déjà présentes en masse dans les produits industriels : quelles sont-elles ? Comment la « gouvernance » de ces risques a et tendra à évoluer ? Quelle place pour la société civile ?
Le Cloud computing
Le « cloud computing » se définit par « informatique dans le nuage ». L’objet de cet article est de faire le point sur la notion de « cloud computing », son avenir et les nouveaux problèmes posés en expertise lors de son utilisation.
L'expertise dans un monde dématérialisé
La dématérialisation bouleverse notre civilisation au même titre que l'avènement de l'imprimerie, explique l'auteur, qui différencie ensuite les simples supports électroniques de ce qu'est réellement la dématérialisation. Il explique enfin le fonctionnement d'un outil pour les experts, Opalexe, destiné aux expertises...
Le LCPP au centre du progrès scientifique et technique
Après une brève description du LCPP (Laboratoire central de la préfecture de police), l'auteur décrit la prise en compte par le laboratoire des progrès scientifiques et techniques (nouvelles activités, R & D, etc.). Il donne ensuite quelques exemples de ses activités d'expertise, puis décrit les perspectives à venir.
Dossier : Les sciences et techniques
Expertise rime-t-elle avec entreprise ?
L’auteur montre avec pertinence les enjeux de l’expertise dans l’entreprise (défense, conformité et stratégie), et développe l’intérêt de l’expertise interne et de son complément, l’expertise externe.
Quelle expertise publique pour le XXIe ?
Jean Yves le Déaut, qui à l'Assemblée nationale a beaucoup travaillé sur la gestion des risques sanitaires et environnementaux, répond à nos questions, relatives à la gouvernance des risques d'aujourd'hui, et à la façon d'organiser l'expertise publique.