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J. Santé

  • Expertise du grand handicap II. Entretien avec Bernard Gueguen, neurologue

    Divers, Déontologie médicale, Expertises, Autres • 09.02.2010

    L’auteur s’attache dans le cadre de l’expertise du grand handicap à recueillir le point de vue des acteurs concernés, assureurs, experts, avocats de victimes, magistrats, victimes.

  • Les avancées du droit administratif français

    Chirurgie • 18.01.2010

    Les avancées du droit administratif français face au progrès des sciences et des techniques et leurs conséquences médico-légales en ophtalmologie. On a assisté en France à une remarquable avancée des Tribunaux Administratifs dans la recherche de l'équité dans la réparation et l'indemnisation en ophtalmologie. On observe un glissement dans la philosophie de la réparation qui s'inscrit dans une...

  • Expertises médico-légales et cheveux

    Médecine légale • 18.01.2010

    L'analyse à partir de mèches de cheveux permet de mettre en évidence les expositions chroniques ou répétées aux xénobiotiques. En cela, cette approche augmente la durée de la détection des toxiques, communément de 2 à 3 jours avec l'analyse sanguine ou urinaire. Les résultats donnent des renseignements sur le profil de consommation pendant plusieurs mois, voire des années, en particulier sur sa...

  • Psychiatrie et justice

    Psychiatrie • 18.01.2010

    Les auteurs passent en revue les trois domaines d’observation du psychiatre en justice : au pénal pour déterminer la responsabilité mentale d’un accusé, préciser un type de personnalité ou évaluer la crédibilité d’une victime ; au civil, à l’occasion de troubles secondaires à un traumatisme cranien, de réactions dépressives post-traumatiques ou pour des problèmes d’imputabilité, hystérie de conversion...

  • Santé, thérapeuthique et principe de précaution

    Biologie médicale, Pharmacie • 18.01.2010

    A l'heure actuelle, l'application d'un "principe de précaution" à la santé s'est soldée par de stupéfiantes incohérences. L'analyse suggère qu'en médecine, la "précaution" évoquée comme principe renvoie à une situation antérieure où le vieux principe hippocratique de prudence s'est trouvé bafoué au nom d'une exigence de rentabilité à court terme. Un tel antagonisme ne peut être dû au hasard :...

  • Les maladies à prions

    Médecine vétérinaire • 18.01.2010

    Les maladies à prions : de l'énigme biologique aux recherches de responsabilités (1ère partie). Les ESST sont à la fois le problème scientifique majeur en biologie des dernières décennies, comme le montre l'attribution de deux prix Nobel, et un risque angoissant pour l'homme de développement de maladies neuro-dégénératives, l'ESB pouvant frapper les individus jeunes. Leur durée d'incubation est...

  • Frais médico-pharmaceutiques

    Divers, Déontologie médicale, Expertises, Autres • 18.01.2010

    Le Code de la Sécurité Sociale (article L376.1) prévoit la possibilité d’une action récursoire pour obtenir le remboursement des frais engagés. Le médecin expert est souvent sollicité afin de définir les frais médico-pharmaceutiques passés, mais surtout ce qu’il est convenu d’appeler les " frais futurs ", objet de cet article.

  • Réflexions sur l'expertise judiciaire ...

    Divers, Déontologie médicale, Expertises, Autres • 13.01.2010

    Réflexions sur l'expertise judiciaire de dommage corporel ou droit commun français. Réflexion sur chacune des personnes impliquées dans une expertise de DC : le demandeur, l'avocat, l'expert à propos de l'intervention duquel il est envisagé - l'origine et la. véracité des déclarations du blessé, le comportement de l'expert, l'état antérieur, le lien de causalité, la consolidation, les grands handicapés...

  • Le médecin et l'accident

    Divers, Déontologie médicale, Expertises, Autres • 13.01.2010

    Cet article vise à faire une étude de la probabilité des risques dus à la circulation routière. Afin d'y parvenir, en plus l'accidentologie, il faut avoir recours à toutes les données d'un accident puis étudier le déroulement et les effets des accidents tenant compte à ce propos de trois sortes de causes de la mort (immédiate, précoce ou tardive). Cette analyse de la mortalité routière permet l'étude...

  • Evaluation du préjudice sexuel chez l'homme

    Chirurgie • 13.01.2010

    Les tribunaux admettent maintenant (1996) la notion de préjudice sexuel. Il est souvent difficile d'apporter la preuve des troubles allégués et toujours nécessaire de rechercher un état antérieur (suit un rappel des causes organiques de l'impuissance). L'appréciation juridique du dommage est actuellement assez confuse tant en ce qui concerne les missions que la jurisprudence. Pour terminer sont exposées...

  • Les experts judiciaires..

    Divers, Déontologie médicale, Expertises, Autres • 13.01.2010

    Les experts judiciaires doivent dans certaines conditions spécifiques avoir la qualité de salariés. La Cour de cassation a jusqu'ici (juin 1996) refusé aux experts judiciaires la qualité de travailleurs dépendants. L'auteur conteste cette argumentation fondée sur la prétendue impossibilité pour un expert judiciaire d'être placé sous la subordination de son employeur et sur le caractère à priori...

  • L'immortalité ? La médecine et le droit face au vieux rêve..

    Divers, Déontologie médicale, Expertises, Autres • 13.01.2010

    L'immortalité ? La médecine et le droit face au vieux rêve humain. Réflexions socio-juridico-économiques sur le droit aux soins, abordant successivement le risque médical et ses concepts d'accident médical, d'aléa thérapeutique et de faute professionnelle médicale, l'évolution de la notion de responsabilité médicale (arrêt Gomez, CAA Lyon, 21.12.1990 - Arrêt Bianchi, CE 9.4.1993) et enfin les...

  • Les prothèses articulaires

    Chirurgie • 12.01.2010

    La restauration de la fonction d'une articulation par une prothèse reconstituant les versants articulaires, se doit de répondre, non seulement aux impératifs qualitatifs des articulations naturelles (l'indolence, la mobilité et la stabilité), mais aussi d'apporter un quatrième impératif : celui de la longévité et des implants et de l'os sur lequel il s'appuie. Après avoir rappelé succinctement l'historique...

  • La chirurgie esthétique, ses complications

    Chirurgie • 12.01.2010

    II n'y a pas de petites interventions. Les conséquences d'une chirurgie mal dispensée peuvent être désastreuses, voire irrémédiables. La maxime essentielle - primum non nocere - est encore trop souvent oubliée, voire ignorée.

  • Les méthodes d'identification génétique en médecine légale

    Médecine légale • 12.01.2010

    Chaque individu se distingue de tous les autres par un ensemble de caractères morphologiques et biologiques qui permettent de le reconnaître. Jusqu'à ces dernières années, les médecins légistes disposaient essentiellement de méthodes descriptives, anthropométriques et biologiques pour les analyses d'identification. La différentiation biologique reposait sur l'analyse- des groupes érythrocytaires, enzymatiques...

  • Expertise et identification dentaire

    Médecine légale • 12.01.2010

    Après un bref historique sur l'identification dentaire qui est un élément très précieux dans l'identification au cours de certains sinistres (explosions, crashs aériens...), l'auteur en expose successivement l'intérêt, les divers éléments à étudier, puis les 2 cas de figure différents où il y est fait appel, soit quand il y a présomption d'identité (c'est l'identification comparative), soit quand il...

  • Empreintes génétiques, fichiers nationaux, enquêtes criminelles

    Médecine légale • 11.01.2010

    La structure de l’ADN cellulaire, spécifique de chaque être vivant, permet d’identifier un individu en se basant sur un principe de comparaison. Les applications de la recherche...

  • Frontières entre aléa et faute en responsabilité médicale

    Divers, Déontologie médicale, Expertises, Autres • 11.01.2010

    Au moment où la nécessité de promulguer une loi sur l'indemnisation de l'aléa médical se fait de plus en plus pressante, toute approche pour définir ce qu'est l'aléa et ses limites vis-à-vis de la responsabilité fautive mérite attention. Le travail présenté par les auteurs est à ce titre particulièrement original. Dans un domaine où le subjectif n'a que trop tendance à l'emporter sur l'objectif,...

  • Expertise médicale des infections transmissibles...

    Médecine • 11.01.2010

    Expertise médicale des infections transmissibles par la transfusion sanguine. Rappelant, avec tableaux à l'appui les infections pouvant donner lieu à expertise médicale, l'auteur énumère par type d'infection, leur fréquence et leurs complications thérapeutiques. Il aborde ensuite les questions posées à l'expert : la. transfusion est-elle responsable de l'infection ? Le malade a-t-il réellement...

  • Le risque aléatoire ou aléa thérapeutique en chirurgie

    Divers, Déontologie médicale, Expertises, Autres • 06.01.2010

    Le risque aléatoire ou aléa thérapeutique en chirurgie et l'indemnisation de son préjudice en procédure civile. Après avoir redéfini l'aléa thérapeutique, accident lié à un acte de traitement ou d'investigations sans lien de causalité avec la pathologie initiale, sans faute technique du praticien et sans étiologie connue, l'auteur rapporte l'essentiel d'une séance spéciale de l'Académie Nationale...

  • Le devoir médical d'information,base du consentement ou du refus

    Divers, Déontologie médicale, Expertises, Autres • 06.01.2010

    Le devoir médical d'information, base du consentement ou du refus éclairé ; essai et réflexion sur la doctrine de la Cour de cassation. Deux arrêts de la 1ère Chambre civile de la Cour de cassation: Arrêt Hédreul du 25 février 1997 et Arrêt Guyomar du 14 octobre 1997 permettent de rendre compte de l'obligation d'information, base du choix, donc du consentement ou non du malade face aux investigations...

  • L'amiante

    Médecine • 06.01.2010

    Les Décrets du 7 février 1996 et du 16 septembre 1997 ont pour objectifs la protection de la population contre les risques liés à l'exposition à l'amiante dans les immeubles bâtis. L'amiante: ses utilisation, ses caractéristiques, les risques pour la santé, les conduites à tenir face à ces risques. Technique et désamiantage, les déchets de l'amiante...

  • Le secret médical au cours de l'expertise médicale

    Divers, Déontologie médicale, Expertises, Autres • 06.01.2010

    Le secret médical au cours de l'expertise médicale en matière civile. Le respect du secret médical en expertise judiciaire n'est qu'un aspect du secret médical en général. Très codifié, il s'impose à tout expert judiciaire. Cependant, certains cas particuliers restent délicats à résoudre.

  • Échographie anténatale

    Chirurgie • 05.01.2010

    L’échographie anténatale est devenue incontournable, mais son développement est récent. Au-delà des situations de négligence professionnelle avérée, les principales causes de conflits juridiques sont liées au défaut de définition claire des conditions d’exercice ou à une confusion sur les objectifs de la méthode. Certaines particularités de la pratique professionnelle sont exposées afin d’aider à...

  • Nouvelles technologies

    Chirurgie • 05.01.2010

    Nouvelles technologies, télécommunications et robotique en chirurgie. L’avènement des nouvelles technologies informatiques révolutionne l’enseignement, la planification et la réalisation du geste chirurgical. L’introduction d’une optique dans l’abdomen du patient, permettant la diffusion du geste opératoire par le biais d’une caméra miniaturisée, allait constituer la plus grande mutation que...

  • L'expert judiciaire face à la problématique des infections...

    Biologie médicale, Pharmacie • 04.01.2010

    L'expert judiciaire face à la problématique des infections nosocomiales. L’infection nosocomiale remonte à la nuit des temps. Oubliée du fait de l’avènement des antibiotiques, elle revient sur le devant de la scène médicale et judiciaire. L’expert médical en infections nosocomiales n’existe pas en tant que tel et pourtant l’institution judiciaire en cherche (le déplore ?). Enfin, la loi du...

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