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F. Environnement

  • Il y a de beaux jours en perspective ...

    Généralités • 23.12.2009

    Il y a de beaux jours en perspective pour les affaires d'environnement, les litiges et les expertises y afférents L'auteur expose que les domaines de l'eau et de l'environnement sont source de nombreux litiges. A leur propos il cite 2 lois prétextes à surenchères, la loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 dite Loi sur l'Eau et la loi n° 95-101 du...

  • Pour une reconnaissance officielle de l'expert ...

    Généralités • 22.12.2009

    Pour une reconnaissance officielle de l'expert dans le domaine de l'environnement Après que Corinne Lepage ait rappelé la. spécificité et l'importance de l'environnement, donc la nécessité d'une spécialité expertale en ce domaine, les auteurs présentent et définissent le concept d'environnement, les conséquences des activités humaines dans ce domaine, puis avant d'expliquer quelle doit être la...

  • Appréciation du risque d'avalanche en montagne

    Catastrophes naturelles • 22.12.2009

    Appréciation du risque d'avalanche en montagne et la responsabilité ; le point de vue de l'expert et du juriste Après avoir rapporté quelques exemples de missions après avalanche et les questions importantes et très variées que les Tribunaux posent à l'expert en ce domaine (prescriptions d'urbanisme, caractéristiques et causes de l'avalanche, désordres causés...), il est exposé le point de vue...

  • L'expertise dans le domaine de l'environnement

    Généralités • 18.12.2009

    L’auteur expose les profondes transformation survenues dans l’expertise en environnement au cours des vingt dernières années du fait, en premier lieu de la composante sanitaire qui s’y trouve désormais attachée, en deuxième lieu de son extension au sol, à l’air et à l’eau, et en troisième lieu de sa liaison aux grands risques et à leur prévention. Tout ceci impose aujourd’hui une réflexion en profondeur...

  • L'expert et les micropollutions

    Micropollution • 18.12.2009

    Face à une problématique liée à la présence de micropolluants, l’expert peut parfois se trouver en défaut, voire égaré par ce qu’il constate du fait que la phénoménologie échappe à son raisonnement ordinaire. La présente introduction, qui n’a d’autre ambition que de le sensibiliser à cette réflexion particulière, a été dévoilée à la DATAR lors de l’Assemblée générale du Monde rural (Paris, 2 décembre...

  • Pollution organique des sols et des eaux souterraines

    Sols et nappes phréatiques • 17.12.2009

    Lorsque les polluants mis en cause dans la pollution des sols ou des eaux souterraines sont de nature organique ou semi-volatile, l’expert peut aujourd’hui utiliser une nouvelle technologie de détection : la sonde “Membrane Interface Probe (MIP)”; l’auteur en expose ici le principe et la mise en oeuvre.

  • Application des règles parasismiques

    Catastrophes naturelles • 16.12.2009

    Les risques encourus par les constructions du fait des mouvements sismiques ont entraîné l’élaboration d’une réglementation spécifique. Ainsi, la réglementation récente, réservée jusqu’à présent aux bâtiments importants et à des zones à forts risques, a évolué pour se généraliser aux maisons individuelles et étendre son application à des zones sensibles. L ’application des règles parasismiques...

  • scientifique et technique

    La Méthode d'évaluation contingente (MEC)

    Généralités • 14.12.2009

    La finalité de l’économie de l’environnement est avant tout de faire un pari, celui d’exprimer en grandeur monétaire le gain ou la perte de bien-être d’un individu-consommateur ou producteur, associé à une amélioration ou une détérioration de la qualité du service rendu par un actif naturel.

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