F. Environnement
Vous avez dit « Catastrophes naturelles » ?
« La nature a bon dos, elle qu'on ne peut ni commander, ni condamner. La société aurait souvent pu éviter les dégâts issus de phénomènes désignés comme catastrophes « naturelles » », estime l'auteur, qui le démontre par une chronologie ponctuée de sinistres et catastrophes devenus emblématiques, qu'ils soient pécuniaires (constructions sur les argiles), matériels (inondations par les...
Le devoir d’information en matière environnementale
Pour des raisons techniques, nous n’avions pu retranscrire cet entretien dans notre numéro spécial dédié au devoir d’information, dans lequel maitre Christian Huglo nous parle du devoir et du droit d’information environne- mental, décrivant ses enjeux, son évolution juridique, son contexte technologique.
« Bilan » sur les diagnostics techniques immobiliers
Le scandale de l'amiante et les exigences accrues de prévention en matière sanitaire et environnementale ont rendu propice la généralisation des diagnostics techniques immobiliers, aujourd'hui obligatoires lors de chaque acquisition. Dès lors se posent diverses questions, auxquelles l'auteur s'efforce ici de répondre : cadre règlementaire, statut, compétence et responsabilité des professionnels...
La future mission de l'expert de justice en environnement
L’évolution de la mission de l’expert de justice en environnement sera menée en application progressive des dispositions de la loi LRE du 1er aout 2008 qui constitue un progrès essentiel pour la protection de l’environnement en France. L’expert de justice en environnement, qui conservera des missions comparables à celles qu’il effectue actuellement, verra son éventail d’interventions considérablement...
Environnement : concertation, expertise privée, expertise transversale
La concertation environnementale, outil de démocratie participative, facilite et apaise la prise de décision. Elle fait appel à des expertises privées transversales. Si le projet va en contentieux, alors les rapports d’expertises faciliteront la tâche de l’expert judiciaire comme celle des magistrats.
Quelques réflexions sur la compensation environnementale
Les méthodes actuelles d'évaluation environnementale se basent sur une « approche monétaire de l’environnement » et demeurent ina- daptées, selon les auteurs. Après les avoir décrites, ils explorent les nouveaux instruments d’évaluation de pertes de biodiversité, s'attardant notamment sur « la théorie des unités de biodiversité ». Appliquée très récemment dans des projets nationaux, celle-ci...
La prévention des inondiations
L'inondation est un débordement de cours d'eau provoqué par une crue importante qui atteint les biens et parfois les personnes.
L’état de sécheresse exceptionnelle et ses conséquences sur l’habitat
La succession des périodes de sécheresse a provoqué de nombreux désordres sur l’habitat. Les arrêtés constatant l’état de catastrophe naturelle, et relatifs aux mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols ne s’appliquent qu’à une période de temps déterminée. Or, l’apparition des désordres peut survenir bien après ces périodes. Nous nous proposons,...
La forensie environnementale Ou la réponse aux questions « qui » et « quand » en matière de pollution des sols et des eaux
La question de la responsabilité et de l’établissement de la preuve dans le domaine de la pollution de l’environnement est de plus en plus prégnante...
Catastrophes naturelles Quelles problèmatiques expertales ?
Cet article présente les différents types de catastrophes naturelles en fonction de leur gravité, puis les problèmes de secours, de reconstruction et d’indemnisation posés. Il envisage enfin la place des experts dans leur gestion.
Le principe de précaution
Le principe de précaution est un concept élaboré en vue d'un choix politique pris en situation d'incertitude dans le but de diminuer ou d'éviter les conséquences d'un risque hypothétique à un coût économiquement acceptable. L'auteur en expose ici les limite, fait le point de ses origines jusqu'à aujourd'hui (historique, champ d'application, impact sur les diverses opinions), relate ses modalités...
Pollution organique des sols et des eaux souterraines
Lorsque les polluants mis en cause dans la pollution des sols ou des eaux souterraines sont de nature organique ou semi-volatile, l’expert peut aujourd’hui utiliser une nouvelle technologie de détection : la sonde “Membrane Interface Probe (MIP)”; l’auteur en expose ici le principe et la mise en oeuvre.
Nîmes : le 3 octobre 1988. Les enseignements d'une catastrophe.
Tirant enseignement des inondations survenues à Nîmes le 3 octobre 1988, l'auteur expose que la mise en place de solutions globales par les pouvoirs publics ne pouvant être retenues car trop onéreuses, de même qu'il est impossible d'établir des mesures de protection à tout le bâtiment car trop contraignantes, il a été décidé d'établir de nouvelles règles d'urbanisme qui sont analysées ici et de...
Recyclage agricole des boues de stations d'épuration urbaine
A propos du recyclage agricole des boues des stations d’épuration urbaine, l’auteur traite d’abord de l’intérêt de ces boues pour les agriculteurs, puis du devenir des terrains sur lesquels elles ont été répandues dans de mauvaises conditions depuis de nombreuses années ; dans le cadre du premier chapitre, elle fait référence au décret du 8 décembre 1997 et à l’arrêté du 8 janvier 1998 qui modernisent...
Les zones à produire
Les différentes réformes nationales relatives à l’aménagement du territoire ont institutionnalisé divers zonages en fonction d’un devenir décidé par différentes autorités. A cela s’ajoutent les directives européennes et des réglementations internationales. Chaque territoire est donc chargé d’une fonction de ”production” ; reste à définir celle-ci et l’intégrer dans un paysage territorial. A la...
Outils du développement durable ; gestion des déchets toxiques
Le développement durable est basé, au départ, sur la transformation du gaz carbonique de l’air et de l’eau au moyen de l’énergie solaire en cellulose, constituant de base des végétaux... à condition que la concentration en substances toxiques dans l’environnement soit supportable. Or, il n’y a pas d’activités humaines sans production directe ou indirecte (énergie...) de déchets toxiques. Ces derniers...
La pollution des eaux quel constat ? ...
La pollution des eaux quel constat ? quels outils pour la caractériser ?. La pollution des eaux est l’un des aspects les plus inquiétants de la dégradation du milieu naturel. C’est l’un des risques majeurs de disparition de notre planète. Après avoir rappelé l’inestimable valeur de l’eau, son cycle et ses usages à partir desquels sa “qualité” est généralement définie, l’auteur traite de la pollution proprement...
Les catastrophes majeures dans les départements d'Amérique
Les catastrophes majeures dans les départements d'Amérique (martinique et Guadeloupe) ; Du mythe et du rêve à la réalité. Les ouragans sont des phénomènes curieux, en principe attendus, dangereux, aux conséquences graves pour les populations, pouvant engendrer des dégâts économiquement à la limite du supportable ; à l’inverse, les séismes sont pratiquement imprévisibles et leurs conséquences...
Le bruit : facteur de conflits complexes
Le bruit est devenu une réelle source de contentieux. Bruit de voisinage, bruit des installations classées, bruit des activités de loisirs… Nombreuses sont les plaintes dues au bruit. Le bruit, phénomène physique connu, devient un élément complexe lorsqu'on l'étudie dans l'environnement. Une approche technique, pragmatique est nécessaire à l'Expert en bruit mais celui-ci doit surtout être à "l'écoute"...
La prise en compte globale du lien environnement/santé ...
Nouveaux outils pour la prise en compte globale du lien environnement/santé au service de l'expertise. Cet article, pour le moins difficile pour les non spécialistes, a le mérite de porter à la connaissance des lecteurs l’existence d’une prise en compte des effets possibles des polluants sur la santé. Dans cette optique, de nouveaux outils ont été créés pour mieux caractériser et quantifier les...
Les pollutions des sols et des nappes phréatiques
La nécessaire gestion des sites pollués est appelée à guider de façon croissante les choix et la mise en œuvre des décisions des entreprises et des collectivités compétentes en matière d’aménagement ou de réaménagement. L’intérêt général impose qu’il soit procédé à une évaluation des risques que génèrent les sites pollués pour l’environnement et la santé, et que soient prises les mesures permettant...
Pollutions de l'air thermiques et chimiques, nuisances urbaines
Le développement des activités humaines est à l’origine de pollutions qui modifient les équilibres physico-chimiques naturels de l’air. Ces pollutions génèrent des nuisances, elles hypothèquent à terme le développement durable et harmonieux de notre planète. Il appartient à l’expert de jouer un rôle important dans la maîtrise de ces pollutions par une démarche spécifique au secteur à très haut...
Les enchaînements écologiques dans l'expertise amiable en ...
Les enchaînements écologiques dans l’expertise amiable en environnement. Une perturbation de l’environnement peut résulter d’une intéraction de ses composantes essentielles : l’air, l’eau, le sol, les déchets, le bruit, les odeurs, les transports, etc..., en sorte que, même minime, elle peut présenter des conséquences surprenantes, imprévues ou imprévisibles A notre époque, où l’exploitation...
Les sites potentiellement pollués et l'expertise
Depuis quelques années, l'opinion publique prend conscience de l'existence de sites pollués. L'inventaire de ceux-ci commence seulement. A leur propos beaucoup d'interrogations se posent (définition d'un sol propre, impact sur les couches profondes...) auxquelles peu de personnes sont capables de reprendre aujourd'hui. Ceci implique des formations interdisciplinaires qui ne manqueront pas de se développer...
Le risque et sa prise en compte
Les récentes catastrophes (Seveso, Tchernobyl...) et les exigences de plus en plus pressantes de la population directement proportionnelles au progrès sociale, donnent une toute autre dimension au risque. Face à cette nouvelle donne, les théories juridiques qui lui sont applicables trouvent leurs limites. Il en résulte des adaptations du droit ainsi que l'apparition de nouveaux concepts ; c'est ce...
Réflexion sur quelques nuisances
L'auteur réfléchit sur des cas de pollution qu'il a rencontrés durant son activité : ordures ménagères, détergents, nitrates, sulfate d'alumine, plomb, polyéthylène.