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F. Environnement

  • Nîmes : le 3 octobre 1988. Les enseignements d'une catastrophe.

    Catastrophes naturelles • 06.01.2010

    Tirant enseignement des inondations survenues à Nîmes le 3 octobre 1988, l'auteur expose que la mise en place de solutions globales par les pouvoirs publics ne pouvant être retenues car trop onéreuses, de même qu'il est impossible d'établir des mesures de protection à tout le bâtiment car trop contraignantes, il a été décidé d'établir de nouvelles règles d'urbanisme qui sont analysées ici et de...

  • Recyclage agricole des boues de stations d'épuration urbaine

    Déchets • 31.12.2009

    A propos du recyclage agricole des boues des stations d’épuration urbaine, l’auteur traite d’abord de l’intérêt de ces boues pour les agriculteurs, puis du devenir des terrains sur lesquels elles ont été répandues dans de mauvaises conditions depuis de nombreuses années ; dans le cadre du premier chapitre, elle fait référence au décret du 8 décembre 1997 et à l’arrêté du 8 janvier 1998 qui modernisent...

  • Les zones à produire

    Généralités • 31.12.2009

    Les différentes réformes nationales relatives à l’aménagement du territoire ont institutionnalisé divers zonages en fonction d’un devenir décidé par différentes autorités. A cela s’ajoutent les directives européennes et des réglementations internationales. Chaque territoire est donc chargé d’une fonction de ”production” ; reste à définir celle-ci et l’intégrer dans un paysage territorial. A la...

  • Outils du développement durable ; gestion des déchets toxiques

    Déchets • 31.12.2009

    Le développement durable est basé, au départ, sur la transformation du gaz carbonique de l’air et de l’eau au moyen de l’énergie solaire en cellulose, constituant de base des végétaux... à condition que la concentration en substances toxiques dans l’environnement soit supportable. Or, il n’y a pas d’activités humaines sans production directe ou indirecte (énergie...) de déchets toxiques. Ces derniers...

  • La pollution des eaux quel constat ? ...

    Déchets • 31.12.2009

    La pollution des eaux quel constat ? quels outils pour la caractériser ?. La pollution des eaux est l’un des aspects les plus inquiétants de la dégradation du milieu naturel. C’est l’un des risques majeurs de disparition de notre planète. Après avoir rappelé l’inestimable valeur de l’eau, son cycle et ses usages à partir desquels sa “qualité” est généralement définie, l’auteur traite de la pollution proprement...

  • Les catastrophes majeures dans les départements d'Amérique

    Micropollution • 30.12.2009

    Les catastrophes majeures dans les départements d'Amérique (martinique et Guadeloupe) ; Du mythe et du rêve à la réalité. Les ouragans sont des phénomènes curieux, en principe attendus, dangereux, aux conséquences graves pour les populations, pouvant engendrer des dégâts économiquement à la limite du supportable ; à l’inverse, les séismes sont pratiquement imprévisibles et leurs conséquences...

  • Le bruit : facteur de conflits complexes

    Généralités • 30.12.2009

    Le bruit est devenu une réelle source de contentieux. Bruit de voisinage, bruit des installations classées, bruit des activités de loisirs… Nombreuses sont les plaintes dues au bruit. Le bruit, phénomène physique connu, devient un élément complexe lorsqu'on l'étudie dans l'environnement. Une approche technique, pragmatique est nécessaire à l'Expert en bruit mais celui-ci doit surtout être à "l'écoute"...

  • La prise en compte globale du lien environnement/santé ...

    Généralités • 30.12.2009

    Nouveaux outils pour la prise en compte globale du lien environnement/santé au service de l'expertise. Cet article, pour le moins difficile pour les non spécialistes, a le mérite de porter à la connaissance des lecteurs l’existence d’une prise en compte des effets possibles des polluants sur la santé. Dans cette optique, de nouveaux outils ont été créés pour mieux caractériser et quantifier les...

  • Les pollutions des sols et des nappes phréatiques

    Sols et nappes phréatiques • 30.12.2009

    La nécessaire gestion des sites pollués est appelée à guider de façon croissante les choix et la mise en œuvre des décisions des entreprises et des collectivités compétentes en matière d’aménagement ou de réaménagement. L’intérêt général impose qu’il soit procédé à une évaluation des risques que génèrent les sites pollués pour l’environnement et la santé, et que soient prises les mesures permettant...

  • Pollutions de l'air thermiques et chimiques, nuisances urbaines

    Pollutions atmosphériques • 30.12.2009

    Le développement des activités humaines est à l’origine de pollutions qui modifient les équilibres physico-chimiques naturels de l’air. Ces pollutions génèrent des nuisances, elles hypothèquent à terme le développement durable et harmonieux de notre planète. Il appartient à l’expert de jouer un rôle important dans la maîtrise de ces pollutions par une démarche spécifique au secteur à très haut...

  • Les enchaînements écologiques dans l'expertise amiable en ...

    Généralités • 30.12.2009

    Les enchaînements écologiques dans l’expertise amiable en environnement. Une perturbation de l’environnement peut résulter d’une intéraction de ses composantes essentielles : l’air, l’eau, le sol, les déchets, le bruit, les odeurs, les transports, etc..., en sorte que, même minime, elle peut présenter des conséquences surprenantes, imprévues ou imprévisibles A notre époque, où l’exploitation...

  • Les sites potentiellement pollués et l'expertise

    Sols et nappes phréatiques • 29.12.2009

    Depuis quelques années, l'opinion publique prend conscience de l'existence de sites pollués. L'inventaire de ceux-ci commence seulement. A leur propos beaucoup d'interrogations se posent (définition d'un sol propre, impact sur les couches profondes...) auxquelles peu de personnes sont capables de reprendre aujourd'hui. Ceci implique des formations interdisciplinaires qui ne manqueront pas de se développer...

  • Le risque et sa prise en compte

    Généralités • 29.12.2009

    Les récentes catastrophes (Seveso, Tchernobyl...) et les exigences de plus en plus pressantes de la population directement proportionnelles au progrès sociale, donnent une toute autre dimension au risque. Face à cette nouvelle donne, les théories juridiques qui lui sont applicables trouvent leurs limites. Il en résulte des adaptations du droit ainsi que l'apparition de nouveaux concepts ; c'est ce...

  • Réflexion sur quelques nuisances

    Généralités • 28.12.2009

    L'auteur réfléchit sur des cas de pollution qu'il a rencontrés durant son activité : ordures ménagères, détergents, nitrates, sulfate d'alumine, plomb, polyéthylène.

  • Il y a de beaux jeux en perspective ...

    Généralités • 23.12.2009

    Il y a de beaux jeux en perspective pour les affaires d'environnement, les litiges et les expertises y afférents L'auteur expose que les domaines de l'eau et de l'environnement sont source de nombreux litiges. A leur propos il cite 2 lois prétextes à surenchères, la loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 dite Loi sur l'Eau et la loi n° 95-101 du 2 février 1995 sur l'environnement, dite loi Barnier, puis...

  • Pour une reconnaissance officielle de l'expert ...

    Généralités • 22.12.2009

    Pour une reconnaissance officielle de l'expert dans le domaine de l'environnement Après que Corinne Lepage ait rappelé la. spécificité et l'importance de l'environnement, donc la nécessité d'une spécialité expertale en ce domaine, les auteurs présentent et définissent le concept d'environnement, les conséquences des activités humaines dans ce domaine, puis avant d'expliquer quelle doit être la...

  • Appréciation du risque d'avalanche en montagne

    Catastrophes naturelles • 22.12.2009

    Appréciation du risque d'avalanche en montagne et la responsabilité ; le point de vue de l'expert et du juriste Après avoir rapporté quelques exemples de missions après avalanche et les questions importantes et très variées que les Tribunaux posent à l'expert en ce domaine (prescriptions d'urbanisme, caractéristiques et causes de l'avalanche, désordres causés...), il est exposé le point de vue...

  • L'expertise dans le domaine de l'environnement

    Généralités • 18.12.2009

    L’auteur expose les profondes transformation survenues dans l’expertise en environnement au cours des vingt dernières années du fait, en premier lieu de la composante sanitaire qui s’y trouve désormais attachée, en deuxième lieu de son extension au sol, à l’air et à l’eau, et en troisième lieu de sa liaison aux grands risques et à leur prévention. Tout ceci impose aujourd’hui une réflexion en profondeur...

  • L'expert et les micropollutions

    Micropollution • 18.12.2009

    Face à une problématique liée à la présence de micropolluants, l’expert peut parfois se trouver en défaut, voire égaré par ce qu’il constate du fait que la phénoménologie échappe à son raisonnement ordinaire. La présente introduction, qui n’a d’autre ambition que de le sensibiliser à cette réflexion particulière, a été dévoilée à la DATAR lors de l’Assemblée générale du Monde rural (Paris, 2 décembre...

  • Pollution organique des sols et des eaux souterraines

    Sols et nappes phréatiques • 17.12.2009

    Lorsque les polluants mis en cause dans la pollution des sols ou des eaux souterraines sont de nature organique ou semi-volatile, l’expert peut aujourd’hui utiliser une nouvelle technologie de détection : la sonde “Membrane Interface Probe (MIP)”; l’auteur en expose ici le principe et la mise en oeuvre.

  • Application des règles parasismiques

    Catastrophes naturelles • 16.12.2009

    Les risques encourus par les constructions du fait des mouvements sismiques ont entraîné l’élaboration d’une réglementation spécifique. Ainsi, la réglementation récente, réservée jusqu’à présent aux bâtiments importants et à des zones à forts risques, a évolué pour se généraliser aux maisons individuelles et étendre son application à des zones sensibles. L ’application des règles parasismiques...

  • scientifique et technique

    La Méthode d'évaluation contingente (MEC)

    Généralités • 14.12.2009

    La finalité de l’économie de l’environnement est avant tout de faire un pari, celui d’exprimer en grandeur monétaire le gain ou la perte de bien-être d’un individu-consommateur ou producteur, associé à une amélioration ou une détérioration de la qualité du service rendu par un actif naturel.

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