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I. Industrie et produits industriels

  • Les disques durs magnétiques

    Informatique • 21.12.2009

    Les auteurs ont souhaité, au travers de cet article, de décrire le fonctionnement des disques durs magnétiques, afin d’aider les professionnels du domaine judiciaire...

  • Bouleversements du paysage informatique...

    Informatique • 18.12.2009

    ... et impacts sur l’expertise. L’auteur traite ici des bouleversements du paysage informatique depuis vingt ans : extension des services sur le Web avec ses risques de nouvelles formes de délinquance et d’atteinte aux biens et aux personnes; transformation et complexité croissante poussant de nombreuses entreprises à l’externalisation ; enfin, impacts sur l’expertise et ses acteurs (dématérialisation…).

  • De la naissance de l'automobile à l'accidentologie

    Automobiles, Cycles, Motocycles, Poids lourds • 18.12.2009

    Faisant suite à son article intitulé «L’accidentologie, une science jeune, complexe, en pleine évolution » paru dans le n° 75 de cette revue, l’auteur précise ici « qu’actuellement les études en accidentologie sont basées sur la seule analyse de la collision et des vitesses ». En conséquence et sans pour autant être exhaustif il s’attarde ici sur d’autres facteurs accidentogènes : les pneumatique,...

  • Rapport d'expertise automobile...

    Automobiles, Cycles, Motocycles, Poids lourds • 18.12.2009

    ... Intérêts pour les professionnels du droit. La présente étude est construite à travers plusieurs exemples pris dans la gestion des sinistres automobiles et dans le contentieux de la responsabilité civile et pénale des accidents de la circulation. Elle illustre l’intérêt que représente, pour tous les professionnels du droit, l’intervention poussée de l’expert en automobile dans les domaines mécaniques...

  • Contrefaçon automobile, un fléau grandissant

    Automobiles, Cycles, Motocycles, Poids lourds • 18.12.2009

    ... Incidence sur la sécurité routière. Une enquête réalisée auprès des équipementiers démontre que la contrefaçon des pièces automobiles représente 10 % du commerce mondial. Il s’agit d’une économie parallèle qui se développe dans les pays d’Asie. Elle affecte toutes les pièces du véhicule qui sont réalisées dans des matériaux de moindre qualité pour en abaisser le coût. Des mesures répressives...

  • Les carambolages routiers

    Automobiles, Cycles, Motocycles, Poids lourds • 18.12.2009

    Le carambolage routier peut avoir des causes multiples. Son expertise implique un travail long et minutieux qui nécessite une application extrêmement rigoureuses des mesures conservatoires afin de disposer pour chaque véhicule du plus grand nombre d’indices incontestables. Elle dépend avant tout d’un travail collectif conduit sous l’autorité du magistrat instructeur, cette enquête devant en outre...

  • Une approche très sommaire du transport maritime

    Transports • 18.12.2009

    Cet article est un aperçu du transport maritime. Dans un premier chapitre, il traite des modes opératoires, puis des risques et désordres qui peuvent être rencontrés ainsi que des préjudices encourus. Il termine son propos sur les missions confiées aux experts dans ce domaine.

  • Nouvelles technologies de l'information : les systèmes embarqués

    Électronique et activités rattachées • 17.12.2009

    Cet article présente les applications actuelles et potentielles du concept de systèmes embarqués et les prospectives d’évolution du marché dont le développement devrait être comparable à celui d’Internet : la présence des systèmes embarqués dans la vie quotidienne et dans la vie économique constituera un facteur de progrès, de confort et de sécurité pour le citoyen, elle ne sera pas non plus sans...

  • Le filtrage de la toile : vers une responsabilisation des fourni

    Informatique • 17.12.2009

    Dans l’affaire J’accuse et autres c/ l’Association Française des Fournisseurs d’Accès, saisi d’une demande de filtrage d’accès des internautes français ou opérant à partir du territoire français à un portail nazi, un Vice-Président du Tribunal de Grande Instance de Paris en charge de cette affaire a laissé aux fournisseurs d’accès le soin de déterminer librement les mesures qui leur apparaîtront...

  • Justice, dématérialisation et sécurité des échanges

    Informatique • 17.12.2009

    Le XXIe siècle pose aux professions judiciaires des défis jamais connus auparavant. L’utilisation d’Internet donne accès à une multitude de données, les systèmes d’informations ne sont plus cloisonnés. Profiter de la puissance du réseau pour accéder aux données et en transmettre tout en garantissant la confidentialité et l’intégrité des échanges, tel est l’enjeu des professions judiciaires.

  • L'exploitation des supports de données informatiques ....

    Informatique • 16.12.2009

    ...dans l’expertise : Dangers et risques L’examen devenu fréquent, dans l’exercice expertal, de supports de données informatiques, même en simple lecture, n’est pas anodin et s’accompagne de risques d’altérations involontaires, souvent subtiles mais réelles, de leur contenu. Ces risques, qui sont souvent ignorés, doivent être prévenus, faute de quoi, l’expert pourrait, par sa propre négligence, se...

  • Réseaux informatiques sans fil...

    Informatique • 16.12.2009

    ... et activité expertale pénale. L’auteur présente ici l’état de l’art des réseaux informatiques sans fil et leurs conséquences sur l’activité expertale, notamment en matière de recherche de preuves, de pillage de données ou d’utilisation de ressources par des tiers non autorisés.

  • L'expert en automobile Quel statut, quels métiers ?

    Automobiles, Cycles, Motocycles, Poids lourds • 16.12.2009

    L’expertise en automobile est une profession strictement réglementée. Avec un tel intitulé, tout porterait à croire que cette activité se cantonne à un champ d’action limité, alors qu’elle répond aujourd’hui à des besoins variés des assureurs (assurance automobile, assurance de responsabilité, assurance de transport), de la justice et de la Sécurité routière, du professionnel en automobile ou du...

  • Le collage industriel

    Divers • 16.12.2009

    Les problèmes relatifs au collage industriel sont peu souvent sujets à des expertises judiciaires. Dans le bâtiment, les litiges résultent en général de non-conformités aux préconisations des fournisseurs de colle. Dans l’industrie, quelques litiges peuvent survenir, associés à des fabrications automatisées. Les principaux types de colle sont énumérés, avec leurs conditions de mise en œuvre.

  • scientifique et technique

    Pédo-pornographie et diffamation : expertise informatique

    Informatique • 14.12.2009

    L’expertise judiciaire informatique en matière pénale s’impose dorénavant comme incontournable dans la démarche de recherche de la preuve.

  • Les risques d'alteration de preuves en expertise informatique

    Informatique • 14.12.2009

    Cet article traite des risques d’altération de preuves en matière de supports numériques.

  • Arrimage et assujettissement des marchandises (navires marchands

    Transports • 14.12.2009

    Quels que soient les moyens modernes dont bénéficie le transport maritime celui-ci s’effectuera sur un navire dans un milieu hostile : la mer...

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