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C. Bâtiment

  • Expertise bâtiment : quelle Méthodologie ?

    Généralités • 05.05.2014

    Suite à une prescription de travaux par le juge, l'expert rend un avis sur une ou plusieurs solutions de réparation, hypothèses adaptées aux divers contextes juridiques et issues de ses analyses factuelles. L'auteur en décrit les étapes et la méthode de cette mission.

  • Expertise bâtiment et maîtrise d'oeuvre : histoire d'une confusion des genres

    Généralités • 28.02.2014

    Retracer la genèse et la persistance de la confusion entre expertise et maîtrise d'oeuvre passe par une redéfinition de leurs contours, sans oublier d'évoquer la mission dite de « constat de bonne fin ». C'est ce à quoi s'attelle cet article.

  • Le litige en construction: Quelle mission pour l'expert ?

    Généralités • 20.12.2013

    Après avoir rappelé les dispositions légales régissant les différentes mesures d’instruction pouvant être confiées au technicien, l’auteur examine ici les critères de choix et les limites de la bonne mission dans un litige de construction.

  • La complexité des expertises en matière de corrosion

    Architecture, Ingénierie • 29.10.2013

    La corrosion offre des formes très variées, et la recherche de ses causes et origines doit conduire l’expert à respecter une méthodologie alliant pertinence, efficacité, efficience et fiabilité pour en déjouer un à un les pièges. Après avoir synthétiquement décrit les formes de corrosion fréquemment rencontrées dans les sinistres industriels, l’auteur présente ici les fondements d’une méthodologie...

  • Mission d'expertise judiciaire et prestations de maîtrise d'oeuvre : les mots sont piégés et le diable se cache dans les détails

    Généralités • 29.10.2013

    Mission d'expertise judiciaire et prestations de maitrise d’œuvre : les mots sont piégés et le diable se cache dans les détails. Par P. de Fontbressin

  • L'apport des simulations numériques dans les expertises d'incendies

    Explosion, Incendie • 03.09.2013

    Les simulations numériques ont désormais investi un large panel de domaines. Celui des incendies en profite particulièrement : elles permettent de remonter dans le passé par l'élaboration de reconstitutions. L'auteur en décrit quelques applications déjà effectuées en expertise, à partir d'exemples devenus tragiquement mythiques, dont celui du Word Trade Center et du Mont-Blanc.

  • Expertise dommages ouvrage : indépendance et objectivité

    Généralités • 30.04.2013

    Explorant diverses facettes de l'expertise dommages ouvrage, l'auteur réhabilite l'expert qui l'exécute. Comme l'article tend à le démontrer, sa désignation par l'assureur ne constitue pas une entrave à son indépendance et à son objectivité.

  • RT 2012. Contrôle, mise en oeuvre, contractualisation et enjeux pour les professionnels

    Architecture, Ingénierie • 30.04.2013

    Devenue reine, la performance énergétique fait évoluer les métiers du bâtiment, ainsi que les exigences des maîtres d’ouvrage. Faisant le point sur le contexte actuel, l'auteur interroge ses impacts possibles, les litiges qui ne manqueront pas d’apparaître et leur analyse par les experts.

  • Dommages ouvrage : l’expert construction face à la sanction de la garantie automatique

    Acoustique, Vibrations • 30.04.2013

    L'auteur examine ici les sujétions auxquelles se trouve soumis l'expert construction en procédure dommages ouvrage pour permettre à ses mandants d'éviter la sanction redoutée de la garantie automatique.

  • Les règles de l'art dans le bâtiment

    C. Bâtiment • 12.02.2013

    Souvent, dans l’immobilier, l’expert s’abrite derrière les « règles de l’art » pour qualifier une construction de non conforme. Qu’entend-on précisément par cette notion ? Comment ces règles sont-elles définies ? Quelle est leur portée juridique ?

  • L’impropriété à destination

    C. Bâtiment • 20.12.2012

    Après avoir rappelé les modalités de l’introduction en 1978 de la notion d’impropriété à destination dans la législation relative à la responsabilité des constructeurs, l’auteur examine l’évolution, depuis cette date, de la jurisprudence en la matière et constate l’élargissement considérable du champ d’application de la garantie décennale.

  • Immobilier : le litige autour de la finition des travaux

    C. Bâtiment • 20.12.2012

    L'auteur traite ici de l'attention que le maître d'ouvrage et/ou son mandataire doivent apporter à la finition des travaux lors de la réception d'un ouvrage dans le bâtiment. Il en précise les difficultés qui peuvent se présenter, et les préconisations faites en Suisse pour y faire face.

  • Performance énergétique des bâtiments. T 2012* : nouveaux objectifs, nouvelles pratiques ... nouveaux litiges ?

    Gros œuvre, Structure • 20.06.2012

    L'article explore les aspects, conséquences et risques relatifs à la RT 2012, nouveau corpus réglementaire incitant au « recours à des sources de production d'énergie non fossile » et fixant « des objectifs aux dispositions constructives. » Son application impliquera diverses problématiques pour les constructeurs, y compris l'émergence inéluctable de nouvelles pathologies, et de nouveaux litiges.

  • Tolérances, limites et effets de seuil en matière de construction

    Acoustique, Vibrations • 21.03.2012

    Matériaux et ouvrages sont fabriqués et mis en oeuvre avec des tolérances dimensionnelles. L’aspect des ouvrages est également soumis à des tolérances. Les délais peuvent être contractuels (calendrier de travaux, dates de livraison) ou d’ordre public (garantie de parfait achèvement, biennales, décennales). Dans les règles d’urbanisme des cotes ou des distances sont imposées, comme la hauteur absolue...

  • La protection parasismique des constructions

    Gros œuvre, Structure • 14.12.2011

    Chaque année, des séismes destructeurs se développent çà et là sur notre planète, avec pour conséquences un nombre élevé de victimes et de dommages aux constructions.

  • L'aménagement des cheminées

    Architecture d’intérieur • 14.12.2011

    Si l'on en croit Viollet-le-Duc, l'apparition des cheminées dans les habitations remonterait au XIIIe siècle.

  • L’effondrement avant réception

    Généralités • 20.08.2011

    L’effondrement de l’ouvrage avant sa réception, qu’il soit total ou partiel, peut donner lieu à un conflit majeur entre l’entrepreneur et le maître de l’ouvrage, surtout si sa cause reste indéterminée. Il n’est donc pas inutile de rappeler les dispositions légales qui régissent cet événement et les garanties que peuvent apporter les assureurs par le jeu des contrats souscrits.

  • Expertise construction et « délai raisonnable »

    Généralités • 09.07.2011

    Après avoir rappelé la progression de la notion de « délai raisonnable » dans la résolution des conflits et la possibilité d’un encadrement prochain des délais d’expertise au delà des dispositions légales actuelles, l’auteur s’élève contre la tentation de confondre « délai raisonnable » et « court délai » dans le domaine de l’expertise construction et met en garde contre le risque de détérioration...

  • La réception en matière de construction

    Généralités • 02.05.2011

    Cet article explique en quoi la réception des travaux de construction n’est pas un acte anodin mais au contraire entraîne des conséquences importantes tant pour le maître de l’ouvrage que pour les entreprises.

  • L'avis de l'expert sur les imputabilités dans le BTP

    Généralités • 02.05.2011

    Après une présentation générale des sinistres dans le BTP, les auteurs, expert géotechnicien et expert en structures, exposent dans le présent article les méthodes qu’ils utilisent couramment, séparément ou conjointement, avec plusieurs exemples concrets, réels mais simplifiés.

  • Les harpes ou les pierres en saillie

    Gros œuvre, Structure • 28.02.2011

    Les pierres en saillie posent aujourd’hui des problèmes techniques et juridiques. Les auteurs, architectes, les expliquent après les avoir définies et resituées historiquement.

  • Le Bâti existant face aux nouvelles exigences*

    Généralités • 28.02.2011

    Dans le cadre de l’ouverture sur l’Europe et des nouvelles responsabilités qui se font jour, un regard nouveau a été porté sur la nécessaire adaptation de l’attitude des architectes, mais aussi sur le bouleversement du rôle des experts que nous sommes du fait des nouveaux types de désordres.

  • L'expertise géotechnique et la norme NF P94-500

    Sols , Géologie • 08.11.2010

    Cet article développe le mécanisme de gonflement - retrait des sols fins et présente les investigations géotechniques nécessaires à l’expert pour établir le diagnostic géotechnique, les paramètres principaux du phénomène de gonflement - retrait, et les solutions techniques confortatives, le tout en relation avec les missions géotechniques normalisées (Norme NF P94-500).

  • Décollement et chute de pierres de parement d'une façade

    Revêtement • 24.08.2010

    Cet article retrace l’intervention et les investigations d’un sapiteur technique auquel un expert judiciaire a fait appel pour apporter la preuve, à l’aide de divers examens de laboratoire, des désordres constatés sur les façades d’un immeuble après ravalement.

  • Maintenance de l'enveloppe légère, enveloppe de la maintenance

    Gros œuvre, Structure • 24.08.2010

    L’enveloppe des bâtiments résidentiels et tertiaires, de plus en plus légère, de plus en plus transparente et de plus en plus technique, doit répondre à des critères performantiels de plus en plus exigeants, dans le respect de critères économiques et financiers non extensibles. Encore faut-il être en mesure de quantifier la pérennité de ces performances. La maintenance de l’enveloppe légère est de...

  • Expertise du grand handicap

    Électricité • 29.06.2010

    L’auteur s’attache dans le cadre de l’expertise du grand handicap, à recueillir le point de vue des différents acteurs concernés, assureurs, experts, avocats de victimes, magistrats, victimes.

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