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D. Procès, procédures

  • Expert du juge - Expert de partie

    France • 15.12.2009

    Vérité scientifique et vérité judiciaire Le face à face des faits et de la loi, que tout procès instaure, fait souvent prendre conscience à ses acteurs que les choses humaines sont d’une complexité telle qu’il est prudent de les aborder avec humilité. Il est difficile de réduire leur singularité et la part d’incertitude qu’elles contiennent.

  • Justice faillible et justice défaillante

    France • 15.12.2009

    Étranger à la chaîne judiciaire, et philosophe de son état, l’auteur fait ici une analyse pertinente et "neutre" de la procédure d’assises. Il fonde son opinion sur trois principes : "Pas de justice sans vérité, pas de vérité sans preuve, pas de preuve sans liberté." Ces lignes sont à lire, mais surtout à méditer.

  • L'équité, l'expertise et l'expert

    France • 15.12.2009

    Le caractère "équitable" reconnu au procès par l'article 6.1 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales sera-t-il étendu demain à l'expertise ? L'auteur s'explique sur ce point à la lumière d'arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme rendus au cours de ces deux dernière décennies et d'un arrêt plus récent de la Cour de cassation à propos...

  • L'enquête préliminaire, 2e partie

    France • 14.12.2009

    Après avoir traité de la garde à vue, l’auteur développe ici un second volet sur l’enquête préliminaire, consacré au recours au technicien.

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