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Généralités

  • Responsabilité pénale de l'expert judiciaire

    Généralités • 14.12.2011

    Merci monsieur le Président. Mesdames, Messieurs, si vous permettez, je voudrais commencer par dire que mon sujet est presque aussi vide qu'une coquille de noix. Je n'ai quasiment pas de sujet, parce que d'abord, les experts sont des gens honnêtes et ensuite parce que la jurisprudence est d'une pauvreté désespérante. J'ai trouvé, en un siècle, quatre décisions dont, rassurez-vous, trois de relaxe....

  • Synthèse de la biennale

    Généralités • 14.12.2011

    Il m'a été demandé de présenter la synthèse de nos travaux en ma qualité de représentant de monsieur le Premier Président de la cour de cassation. Avec le souci d'être bref, je vais tenter d'apporter sur vos travaux le regard d'un magistrat de terrain qui a souvent eu l'occasion d'ordonner des expertises spécialement en matière de construction et donc d'en apprécier les résultats. Je reprendrai quelques...

  • Allocutions lors de la Biennale de Poitiers

    Généralités • 14.12.2011

    Diverses allocutions ayant eu lieu lors de la biennale de poitiers de 1995.

  • L'expert de justice face aux conflits de droits

    Généralités • 20.08.2011

    Les auteurs décrivent les divers aspects des conflits de droits auxquels les experts peuvent faire face.

  • Ne crachez plus sur l'expert ...

    Généralités • 28.02.2011

    L'auteur revient sur un épisode lors duquel sa plaque d'expert de justice fut « honorée » de la mucosité d'un quidam, jadis mis en cause lors d'une expertise judiciaire …

  • La vérité de l'expert face à la vérité universelle

    Généralités • 15.12.2010

    L'auteur ouvre une réflexion sur la nature véritable de la démarche expertale. Après avoir mis en perspective les diverses vérités (scientifique, politique, journalistique, celle des parties), il s'attèle à mettre en lumière celle de l'expert, qu'il met en parallèle avec la démarche socratique.

  • Quel expert pour l'Europe, quelle Europe pour l'expert ?

    Généralités • 15.12.2010

    L'affaire Penarroja, présentée dans l'article précédent par Dominique Lencou, est d’importance car elle esquisse une possible harmonisation du statut des experts en Europe. Mais de quelle forme d'harmonisation parle-t-on ? Jusqu’à quel point ? Le monde expertal se trouvet- il à l'aube de profonds bouleversements ? Me Patrick de Fontbressin et le Professeur Jean-Jacques Daigre répondent à nos questions.

  • Conseils pour l'expert débutant face à l'avocat

    Généralités • 08.11.2010

    L'Expert débutant est souvent confronté à l'expérience des avocats des parties. Quelques exemples et écueils à éviter pour aborder plus sereinement les premières réunions d'expertise.

  • 35 ans d'expertises et d'experts judiciaires (II & III)

    Généralités • 24.08.2010

    L'auteur revient premièrement sur l'histoire et l'identité du collaborateur occasionnel de la justice qu'est l'expert judiciaire, cherchant à « mettre à jour ce qui sépare les interprétateurs (...) et les éléments juridiques sur lesquels ils se fondent » (deuxième partie). Il expose ensuite les diverses manoeuvres utilisées pour déstabiliser ou se débarrasser de l'expert, « Point de mire de toutes...

  • 35 ans d'expertises et d'experts judiciaires Première partie : l'expert judiciaire ou le collaborateur biodégradable

    Généralités • 24.06.2010

    Après un rappel historique des textes relatifs à l'expertise judiciaire, l'auteur explique la curiosité du statut de l'expert dans la procédure civile.

  • 35 ans d'expertises et d'experts judiciaires : du camp des abusés au banc des accusés

    Généralités • 09.02.2010

    Les observations rapportées dans cet article sont le fruit de réflexions de l’auteur après 35 ans de pratiques expertales judiciaires.

  • L'expert devant le journaliste - autopsie d'une émission de télévision

    Généralités • 09.02.2010

    A travers l’analyse d’une émission de M6 sur les experts, l’auteur démonte certains mécanismes de la dialectique journalistique et met ainsi en garde les experts contre l’inférence de journalistes dans leurs opérations d’expertise...

  • L'expert face au secret professionnel

    Généralités • 12.01.2010

    Le secret professionnel ne doit pas constituer un obstacle à la recherche de la vérité. Répondre strictement à une mission d'expertise sans violer un secret professionnel est possible, si la mission de l'expert a été rédigée avec la circonspection qui s'impose.

  • Liberté et expertise : Le point de vue de l'expert

    Généralités • 08.01.2010

    Dans nos civilisations de plus en plus judiciarisées, le conflit entre la liberté de revendiquer ses droits, la liberté d’attaquer autrui pour les faire reconnaître et la liberté de se défendre de ces mêmes attaques et de protéger aussi bien les siens que soi-même ou ses biens, se heurte vite à la difficulté de mise en œuvre du droit de la preuve dans une société que les optimistes diront développée...

  • Liberté et expertise : le point de vue du magistrat

    Généralités • 08.01.2010

    Notre époque est celle de l’européanisation, voire de la mondialisation des systèmes judiciaires. Belle ambition, certes, mais dont on mesure rapidement la difficulté dès que l’on fait une approche concrète des problèmes. Le domaine de l’expertise judiciaire est, à cet égard, tout à fait caractéristique. On pourrait, à priori, penser qu’il doit être assez facile de trouver un statut de l’expert...

  • Liberté et expertise : le justiciable, l'avocat et l'expertise

    Généralités • 08.01.2010

    L’expertise figure un intermède singulier du débat judiciaire d’une importance capitale puisque 4/5e des rapports demandés sont déterminants de la décision rendue. Elle est le lieu où nul jugement ne se profère. S’il jugeait, l’expert s’exposerait à de vifs reproches du juge lui-même qu’il n’a pour mission que d’éclairer. Au cours d’un récent colloque de Droit et Procédure, l’un des intervenants souhaitait...

  • Liberté et expertise : l'expert et l'expertise

    Généralités • 08.01.2010

    Le titre même de l'exposé résume l'ambiguïté de l'activité expertale. D'un point de vue conceptuel, c'est une évidence, une nécessité absolue : pour mener à bien sa mission dans l'intérêt de la Justice, l'expert doit être libre. En droit, sa liberté est surveillée et encadrée par les textes. En pratique, faute de la liberté de se mêler de droit, l'expert, à l'interface entre les parties, puis entre...

  • L' expert : essai de classification, le point de vue français

    Généralités • 08.01.2010

    Le mot Expert employé seul n’étant pas protégé, il est indistinctement utilisé par des personnes ayant des activités différentes, parfois totalement opposées. Il en résulte : - de fréquentes confusions sur les activités des uns et des autres préjudiciables aux utilisateurs - et une source de difficultés dans l’optique d’une harmonisation au sein de l’Union Européenne ; Ceci justifie...

  • En guide d'introduction à “Liberté et Expertise judiciaire”

    Généralités • 08.01.2010

    LIBERTE ET EXPERTISE JUDICIAIRE. Ce thème retenu par la Gazette du Palais et la Revue Experts dans la perspective d’une publication commune ne manquera pas, par son aspect à première vue paradoxal, de susciter nombre...

  • Liberté et expertise : le point de vue de l'humaniste

    Généralités • 08.01.2010

    Inscrite depuis maintenant plus de deux cents ans aux frontons de nos édifices publics, la “liberté” est revendiquée par chacun d’entre nous comme un droit fondamental. Nos concitoyens semblent même lui conférer une priorité sur les deux autres valeurs qui lui sont associées et qu’ils oublieraient volontiers. Il est vrai qu’il suffit d’être privé de liberté, si peu que ce soit, pour ressentir...

  • Liberté et expertise : Le juge et l'expertise

    Généralités • 08.01.2010

    Si aux termes de l’article 232 du nouveau Code de procédure civile, l’expertise judiciaire n’est qu’une des modalités, au demeurant subsidiaire, de l’information du juge, le développement des sciences et des techniques, amplifié par l’avènement de formidables moyens de communication, renforce la présence du technicien aux côtés de celui-ci, dans un débat judiciaire qui est de plus en plus marqué par...

  • Liberté et expertise judiciaire ... le point de vue de l'avocat

    Généralités • 08.01.2010

    Il faut être reconnaissant à la Gazette du Palais et à la Revue Experts d’ouvrir un débat sur “liberté et expertise judiciaire”. Le sujet est si vaste qu’il implique de nombreux acteurs, Magistrats, Avocats, Experts. Pour ma part, je limiterai mon point de vue à la question, essentielle au demeurant, de la liberté d’accès à l’expertise. Les exemples sont nombreux de missions confiées par un magistrat...

  • L'Expertlitis

    Généralités • 06.01.2010

    L'expertlitis, appellation réservée aux seuls membres des compagnies d'experts judiciaires, elles mêmes membres de la Fédération Nationale des compagnies d'experts judiciaires !

  • Le point de vue du philosophe

    Généralités • 05.01.2010

    Qu’il s’agisse de questions de choses ou de questions de personnes, l’expert a la charge d’en fournir, preuves à l’appui, la meilleure intelligibilité possible. L’esprit se condamne à être toujours en retard par rapport à la matière qui lui échappe.

  • Le point de vue d'un avocat

    Généralités • 05.01.2010

    Le titre d’expert en général n’est pas davantage protégeable que celui d’ingénieur. En droit des affaires, les véritables experts ne sont pas ou ne devraient pas être les experts judiciaires. Leur responsabilité ressortit du droit commun.

  • Le point de vue d'une avocate : Avocats, experts et médiation

    Généralités • 05.01.2010

    La médiation se développe considérablement actuellement. L’Association des médiateurs européens, créée à l’initiative du barreau de Paris, ne pouvait demeurer étrangère aux experts. Me M. Bourry d’Antin, sa présidente, nous livre ses réflexions.

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