La théorie des inconvénients anormaux du voisinage est rattachée à l’article 544 du Code civil (1) et au droit de chacun de jouir paisiblement de son bien (2). Elle consacre une responsabilité, objective, fondée sur le constat « du dépassement d’un seuil de tolérance sans qu’il soit nécessaire d’imputer celui-ci à une faute ou à l’inobservation d’une disposition législative ou réglementaire » (3).

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