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Deux hypothèses envisagées par l’expert

Revue Experts numéro 87 | Paru le : 03.03.2010

Dans son rapport, l’expert examinait deux hypothèses susceptibles d’expliquer l’ouverture d’une boucle d’étrivière constatée après la chute du cavalier. La question était de savoir si l’ouverture de la boucle avait provoqué la chute, ou bien si la chute pouvait avoir entraîné l’ouverture de la boucle. En raison des déclarations assez imprécises du cavalier l’expert examinait les deux hypothèses. Cassant l’arrêt de la Cour d’appel, la Cour de cassation indique qu’en statuant ainsi par des motifs hypothétiques et impropres à caractériser l’existence d’un lien de causalité, entre le défaut de l’étrivière et la chute du cavalier, la Cour d’appel a privé sa décision d’une base légale. On ne saurait donner tort à l’expert d’avoir évoqué deux hypothèses possibles mais il appartenait à la Cour d’appel, face à ces deux hypothèses, de n’en retenir aucune en déclarant le lien de causalité non établi.

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