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Glissement de terrain

Revue Experts numéro 113 | Paru le : 23.05.2014

Dès lors que le glissement de terrain intervenu après de fortes pluies n’aurait pas pu être détecté par une analyse de sol classique, celui-ci s’analyse comme une cause étrangère qui exonère le maître d’œuvre de sa responsabilité, conformément à l’article 1792 CC.

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