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Historique des recherches
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Recherche de la preuve et lien de causalité dans le procès pénalRésumé :
L'auteur explique les spécificités du lien de causalité dans l'expertise en matière pénale, et ses relations avec l'engagement de la responsabilité. Il explique également la distinction entre causalité directe et indirecte, et ce qu'elle implique. Mots clefs
Blessures et homicides involontaires / causalité directe / causalité indirecte / dommage / expertise pénale / lien de causalité / loi du 10 juillet 2000 / pénale / responsaBilité / résultat dommageaBle / théorie de la causalité adéquate / théorie de la «causa proxima» / théorie de l'équivalence des conditions / victime Auteur
Phelippeau Thierry01/10/2011 Télécharger l'article Identifiez-vous pour commenter ou laissez un commentaire anonyme. |