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Historique des recherches

Les composantes du coût de l'expertise

Résumé :
A l'occasion du colloque de la FNCEJ du 20 novembre 1998 l'auteur a rappelé à titre de préambule que l'activité expertale était le plus souvent le complément d'une activité principale, qu'elle générait une série de charges souvent incompressibles et qu'il n'y avait pas de "coût standard de l'expertise judiciaire, mais bien au contraire des coûts différents suivant la spécialité de l'expert, suivant son niveau d'activité, suivant la technicité des moyens mis en ceuvre". Il a ensuite développé et présenté sous forme de tableaux la structure du compte de résultat servant de base de calcul aux différents coûts (vacations et frais) en se référant à divers types d'activités différents : médecins légistes, chirurgiens, experts comptables.
Mots clefs
coûts, expertise, composante
Auteur
Duponchelle Bruno
01/12/1998

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