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Historique des recherches
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Expertise : de singuliers plurielsRésumé :
La pluralité et la complexité des faits ou leur évolution peuvent être à l'origine
d'autant de difficultés. L'auteur étudie d'abord les situations où plusieurs experts
peuvent être amenés à intervenir ensemble ou successivement dans une même
affaire : le collège d'experts, le sapiteur, la succession d'experts pour causes de
remplacement. Il examine ensuite l'évolution du nombre de parties dans la
cause : "l'intervention" ou l'intrusion volontaire ou forcée d'une nouvelle partie
au cours du procès, l'ordonnance commune (à l'initiative de qui, la décision du
juge, les formes procédurales, les effets de la mise en cause de l'expert, les
incidences financières), l'intervention volontaire à l'expertise devant l'expert ou
le juge. Sont enfin abordées les extensions de mission à l'initiative des parties
ou du juge (juge compétent, formes de la demande d'extension). Mots clefs
Expertise, Auteur
Auféril Olivier01/09/1996 Article en accès libre Télécharger l'article Identifiez-vous pour commenter ou laissez un commentaire anonyme. |