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Dentiste
Commentaire :
Devant l’échec du chirurgien dentiste de Martinique
dans l’extraction d’une dent, un patient
décide d’entrer en métropole par avion.
L’extraction est opérée, mais il présente une
perforation bucco-sinusale qui a été perpétrée
lors de la première intervention. Cependant,
constatant que le voyage aérien peut avoir aggravé
le trouble, la cour d’appel prononce
un partage de responsabilité.
La Cour de cassation casse cet arrêt en estimant
que la cour d’appel ne démontre pas
en quoi ce voyage aérien peut avoir « un caractère
fautif ». Le raisonnement de la Cour de cassation peut apparaître subtil ; en réalité, il est marqué du bon sens. On ne voit pas en quoi le fait de prendre un avion peut avoir un caractère fautif.
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Professionnelle - DentisteAuteur
nc01/06/2008 Consulter l'arrêt Identifiez-vous pour commenter ou laissez un commentaire anonyme. |