Dans le cadre d’un conflit familial, MONSIEUR Y Expert judiciaire, se voyait dénoncé par son ex-belle fille MADAME X, qui avait été un temps sa secrétaire. Dans une lettre adressée au procureur général, elle avait indiqué que MONSIEUR Y ne rédigeait pas lui-même ses rapports d’expertise. La preuve ayant été rapportée par une enquête du caractère mensonger de la dénonciation, la Cour d’appel devant qui avait été évoquée la dénonciation calomnieuse, s’appuyant essentiellement sur le fait que cette dénonciation avait été adressée à la seule personne, le Procureur général, apte à lui donner une suite disciplinaire, avait condamné MADAME X. Dans son recours en cassation, MADAME X arguait de sa bonne foi qui en cette matière peut effectivement entraîner la relaxe. La Cour de cassation, retenant de façon essentielle qu’elle s’était adressée à la seule personne susceptible d’engager des poursuites disciplinaires, le Procureur général, montre que celle-ci était parfaitement informée et donc de mauvaise foi, rejette le pourvoi en confirmant donc l’arrêt de la Cour d’appel.