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Brèves réflexions sur l'expertise

Résumé :
L’esprit de ce texte est fondé sur « le rôle qu’occupe l’expertise dans le procès » et le «renforcement des relations entre le juge et l’expert». L’auteur y développe trois thèmes : le rôle du juge qui en plus de la fonction de juger doit « s’assurer du bon déroulement du procès et contribuer à la mise en oeuvre d’investigation ». L’évolution de la jurisprudence dont la tendance est « d’appliquer aux mesures d’instruction les principes fondamentaux de procédure qui garantissent l’équité », que le technicien « partage avec celui-ci » (le juge). Le rapprochement des obligations professionnelles des juges et des experts (serment, conscience, objectivité, impartialité, loyauté, contradictoire), qui «concourent ensemble à l’oeuvre commune».
Mots clefs
CONSCIENCE / CONTRADICTION / EXPERT / IMPARTIALITÉ / JUGE / LOI DU 11 FÉVRIER 2004 / LOYAUTÉ / OBJET / PROCÈS / SERMENT
Auteur
Lamanda Vincent
01/03/2008

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